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248 résultats pour « radiologiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000035403946

Admin. suprême

10 août 2017

10 août 2017

de 30 % pour séquelles de transfixion de la cuisse gauche au tiers supérieur, douleurs alléguées, exostose volumineuse, douloureuse à la palpation à la face postérieure du fémur gauche, visible radiologiquement

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

61628ccb293034a8c342f6cf

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

bénéfice du statut des baux commerciaux au motif qu'aucun fonds de commerce n'est exploité dans les lieux loués dès lors qu'ils sont sous-loués à une société civile de moyens regroupant des médecins radiologistes

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-2649

Admin. suprême

21 juin 2007

21 juin 2007

litigation affected by statutory amendment favourable to the State and contrary to the applicants' interests: violation   Facts : The applicants are SCM Scanner de l'Ouest Lyonnais and its members, radiologists

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100208_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

La société VIMED, qui regroupe des médecins radiologistes, a, par courrier du 11 mai 2020, sollicité l'accès aux équipements matériels lourds de radiologie appartenant au centre hospitalier de Voiron auprès

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-179953

Admin. suprême

8 décembre 2017

8 décembre 2017

As regards the alleged broken coccyx, in an opinion dated 26   February 2015 a radiologist had not described this injury in detail but had had merely stated that “it appears there is a broken coccyx

Source officielle
CE

PLENIERE

CETAT:CETATEXT000007628278

Admin. suprême

8 avril 1991

8 avril 1991

X..., médecin-radiologiste qui a pris sa retraite le 31 décembre 1975, n'a pas fait l'objet en 1976 d'une vérification approfondie de sa situation fiscale d'ensemble, mais d'une vérification de comptabilité

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101239

Cassation

3 décembre 2008

3 décembre 2008

X..., médecin du secteur I, chef de clinique jusqu'en 1989 et médecin radiologiste depuis le 1er novembre 1990, a demandé à la CPAM de Paris, le 4 janvier 2001, l'autorisation d'exercer en secteur II ;

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007759256

Admin. suprême

11 mai 1990

11 mai 1990

entraînés par la maladie ou l'accident" ; qu'il résulte des pièces du dossier qu'il a été constaté immédiatement après l'accident que la victime présentait alors, à l'exclusion de toute autre lésion radiologiquement

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

67f755cfd8218d22f82bd4d8

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Enfin, Mme [D] [H] justifie que le [6] lui produit bien des certificats : - «d'absence de dysplasie à la naissance radiologiquement visibles» et «hanches sensiblement normales » en 2017 de 'Loco du val

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

6260f9746d9e13277d6e3a34

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[W] radiologiste, qui pour des raisons médicales, a vu son activité professionnelle décliner le mettant dans une situation financière compliquée. Ils ajoutent que M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-157467

Admin. suprême

3 septembre 2015

3 septembre 2015

’s medical records reveal that during his four ‑ year ‑ detention he had been examined more than 116 times by the prison’s general practitioner, dentist, psychologist, orthopaedist, radiologist

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110168

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

puisque l'acte litigieux consistait en une « embolisation des artères utérines », laquelle ne pouvait être réalisée que par un radiologiste ; que, par conséquent, désigné en qualité d'expert

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b21102c4cf860008dff698

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

calcifiante de l'épaule, ce qui est un critère d'exclusion du champ de reconnaissance de la maladie professionnelle et que cette maladie produit ses propres effets, cette tendinopathie n'est pas décrite radiologiquement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd88081

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

. ; Considérant ensuite que le compte rendu du 13 octobre 2003 du médecin radiologiste des urgences précise que la radiographie des poignets droit et gauche montre"un aspect remanié de la partie externe

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0409DEC002864195

Admin. suprême

9 avril 1997

9 avril 1997

Where appropriate the neurologist would refer the potential plaintiff to a radiologist or neuro-radiologist to undergo a Magnetic Resonance Imaging (hereinafter MRI) scan.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-115512

Admin. suprême

26 novembre 2012

26 novembre 2012

His request to have the prison’s doctor and a radiologist heard was also rejected as useless.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01235_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

universitaire (CHU) de Grenoble-Voiron, devenu le centre hospitalier régional de Grenoble puis le CHU Grenoble-Alpes a rejeté la demande de la SELARL Vimed, qui exerce une activité libérale de médecin radiologiste

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6866d72bd33109fd079b2a7a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il ne peut être mis en évidence de signe de compression du nerf sciatique cliniquement ni radiologiquement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd8923b

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

juin 2002 confirment l'existence d'une arthrose cervicale, -en ce qui concerne le poignet, Monsieur X... souffre des séquelles d'un accident du travail de février 2002 et d'une arthrose confirmée radiologiquement

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd908cdc6046d47bff406

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

en charge par la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (la CPAM) de Rouen-Elbeuf-Dieppe sur la base d’un certificat médical initial mentionnant « bassin et rachis lombaire : pas de lésion visible radiologiquement

Source officielle