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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2303489_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
de la société Bâti Multi Tâches.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2110636_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Elle soutient que les moyens soulevés par la SAS Multi Services Méditerranée ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1re chambre civile
661ec466a0f6350336354a1c
15 avril 2024
15 avril 2024
services verts (la société MSV) une prestation d’abattage de 160 cyprès, de broyage et d’évacuation pour un montant de 14 802 € TTC.
Source officielleChambre 1 A
6718948fd8ceca1cd7018fe6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
constat sur requête, - Dit n'y avoir pas lieu à application de l'article 700 du Code de procédure civile au profit de la SAS MULTI SERVICES ROUTIERS, - Condamné la SAS MULTI SERVICES ROUTIERS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
669a0194bf9da27f384b0d3e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Par courrier du 9 octobre 2017, la société Multi Services 69 a notifié à M. [T] un premier avertissement pour ne pas avoir accompli la prestation d'entretien d'un magasin le 26 septembre 2017.
Source officielle3ème chambre A
6780bae6f25437b69df75baa
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[J] NETTOYAGE MULTI SERVICES C/ Société DIVEO SAS LOCAM S.E.L.A.R.L.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01410
19 septembre 2013
19 septembre 2013
Selon lui, elle était à la recherche d'un emploi et non pas là pour recruter du personnel pour la SARL MULTI CLIMAT, ce qui n'aurait pas été le cas si elle avait eu un emploi salarié chez MULTI CLIMAT.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6620b8cfbd6a8f00086abaf5
17 avril 2024
17 avril 2024
[A] et la SARL SILNE NETTOYAGE MULTI SERVICES, - l'activité de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03235
17 janvier 2018
17 janvier 2018
véritables dirigeants ; que les sociétés destinataires des factures qu'elles émettaient, à savoir les sociétés SBP et SBP Technics dans le cadre du circuit intégrant les sociétés Etablissements B... et Multi
Source officielle17e Chambre B
60376bbf8a7a604854512d68
26 mars 2015
26 mars 2015
Le 5 janvier 2010, la SARL MULTI SERVICE 06 a informé la salariée que la société avait été rachetée par le Groupe THEMESYS le 1er janvier 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ad0
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Patrick A..., Gildas X..., Michel Z..., Patrick Y..., chacun à concurrence de la somme globale de 71 500 euros, par la société Multi-pôles consultants (la société Multi-pôles) à concurrence de la somme
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2111635_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Par suite, la société Multi Presse est réputée s'être désistée de la présente requête. Il y a lieu de donner acte de ce désistement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bdb
28 mars 2017
28 mars 2017
Fongecif des prestations, - qu'elle ne contrevient pas aux dispositions des articles L. 441-6 et L. 442-6 2odu code de commerce, * dire irrecevables les demandes de la société Nereide en paiement
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00755_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
La SARL Multi Services a présenté trois offres pour les lots n°s 4, 5 et 6.
Source officielleCour d'Appel
S.A. PROMEDISc/Société INNOVEX FRANCE Société ARVEM X
6253c94dbd3db21cbdd87e17
1 février 2006
1 février 2006
Celle ci exerce exclusivement par des réseaux multi produits dans un environnement très concurrentiel notamment suite à la création000.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b881
14 mars 2008
14 mars 2008
* * * Il convient de rappeler que la société SANTOS, fondée en 1956, fabrique et commercialise notamment des presse-agrumes, centrifugeuses, moulins à café et machines à expresso.
Source officielle1ère Chambre
660cf2587c1ccb0008628c37
2 avril 2024
2 avril 2024
Néanmoins, ne constitue pas un dol le fait pour une partie de ne pas révéler à son cocontractat son estimation de la valeur de la prestation.'
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FD2H S.A.R.L. FIORENTINI FRANCEc/S.A
63c8ef3cdc5b777c909930e7
17 janvier 2023
17 janvier 2023
* * * * * La société Action Multi Services (AMS) est une entreprise de propreté qui intervient notamment dans les hypermarchés.
Source officielleTrib. de Commerce
6a04923acdc6046d4799db90
7 mai 2026
7 mai 2026
, par le biais, notamment, de la production de doléances de son cocontractant, bénéficiaire de la prestation.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2303256_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
B A, expert, la SAS Bâti Multi Tâches, la commune de Strasbourg, OTE Ingénierie et la SAS Atelier d'architecture Philippe Prost.
Source officiellePage 4 sur 73