SOCIÉTÉ SHINE 44 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Florence BARDOUX, Vice-Président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE SCPI SOCIÉTÉ

à l’audience publique du 18 Mars 2026 que l’ordonnance serait prononcée par mise à disposition au greffe à la date du 07 Mai, prorogée au 20 Mai 2026. *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES

Y..., le jugement se borne à viser les explications fournies et les pièces produites ; qu'en se déterminant ainsi, sans exposer même de façon succincte les prétentions des parties et sans analyser les

VALENTINO 2007 dont le siège social est sis [Adresse 3] non représentée D’AUTRE PART ; ****************** FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Suivant exploit du 4 mars 2025, l’association

, il conviendra ainsi de se reporter à leurs conclusions déposées à l'issue des débats et reprises oralement pour les parties demanderesses, et déposées uniquement pour la partie défenderesse PRETENTIONS

, avocat plaidant D’UNE PART ; DÉFENDERESSE : Madame [R] [O] demeurant [Adresse 3] non représentée D’AUTRE PART ; ****************** FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Suivant exploit

Cour d’appel de [Localité 1] Tribunal de Proximité de ROCHEFORT Juge des contentieux de la protection Décision du : 21 mai 2026 N° RG 26/00015 - N° Portalis DBXC-W-B7K-FTRG Minute : 26/00122 DESISTEMENT

Ordonnance de référé du 9 avril 2026 PRETENTIONS DES PARTIES Les 25 et 26 novembre 2025, [P] [V] assignait la SARL [A] [X], la SARL [W], la SARL DORE Technibois ayant participé courant 2021 et 2022

JDM sous l’enseigne “ONE CUT” TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Géraldine DUPRAT, Vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSES

DEBATS : en audience publique du 16 Octobre 2025 JUGEMENT : signé par le président et le greffier le 16 Octobre 2025 FAITS, PROCEDURE, MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur [V] [F], par lettre

qu'il avait formé ; Sur le premier moyen, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et figure en annexe au présent arrêt : Attendu que l'arrêt attaqué mentionne, après l'exposé des faits et prétentions

à l’audience publique du 25 Mars 2026 que l’ordonnance serait prononcée par mise à disposition au greffe à la date du 09 Avril 2026. *** FAITS, PRÉTENTIONS DES PARTIES ET PROCÉDURE Par acte de

social [Adresse 1], Demanderesse représentée par Me Stéphanie DUJARDIN, Avocate au Barreau du Valde Marne, substituée lors de l'audience par Me Sarah SOUDRY, Avocate au Barreau du Val-de-Marne, D'UNE PART

MISTRAL, dont le siège social est sis [Adresse 3] non représentée D’AUTRE PART ; ****************** FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Suivant exploit du 5 mars 2025, le syndicat des copropriétaires

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Avril 2026.

Ordonnance du 9 avril 2026 PRETENTIONS DES PARTIES Le 9 décembre 2025, la SARL A&C assignait la Compagnie d’assurance [Z]-[L] PARISIENNE ASSURANCES lui dénonçant une ordonnance de ce siège du 24 avril

CORMORECHE, DÉBATS : sans audience JUGEMENT : rendu publiquement, par mise à disposition au greffe, en premier ressort et Réputé contradictoire EXPOSÉ DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS

à l’audience publique du 25 Mars 2026 que le jugement serait prononcé par mise à disposition au greffe à la date du 09 Avril 2026. *** FAITS, PRÉTENTIONS DES PARTIES ET PROCÉDURE Par acte de commissaire