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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

137 résultats pour « incompétence "ratione loci" »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

Résultats attendus : De T1 à T4 : - utilisation rationnelle des machines ; - tolérances dimensionnelles et qualitatives respectées ; - prise en compte des risques et application des consignes de sécurité. .

Article Annexe

—

Il (elle) met en œuvre une organisation rationnelle de son travail et applique les techniques culinaires adaptées à la réalisation des entrées, des plats chauds, des légumes et de la pâtisserie.

Article Annexe

—

ANNEXE A EXEMPLE DE RATIONS Ration de base : Deuxième cas : communication Ration de base : PLAN DE SURVEILLANCE POUR LA VIANDE D'AGNEAU 1.

Article Annexe

—

. : : Formation : 1 : Par l'association martiniquaise : : professionnelle : : pour la formation rationnelle : : : : de la main-d"oeuvre : : : : (A.M.F.R.M.O.). : : Activités culturelles : 1 : Par le centre martiniquais : : : : d'animation

Article Annexe

—

. : : Formation : : Par l'association : : professionnelle : 1 : guadeloupéenne pour la : : : : formation rationnelle de la : : : : main-d " oeuvre. : : Environnement : 1 : Par le conseil départemental : : : : de l'environnement. :

Article Annexe

—

. - Fonctions usuelles Fonctions polynômes, fonctions rationnelles.

Article L214-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 93 > 30

Code de l'environnement

déclaration d'utilité publique ; 2° Les usages auxquels est destiné le débit affecté ; 3° Les prescriptions nécessaires pour assurer le passage de tout ou partie du débit affecté dans la section du cours d'eau considérée, dans les conditions les plus rationnelles

Article Annexe I (suite)

—

- Utilisation rationnelle des technologies - Utiliser à bon escient le matériel existant - Respect des délais impartis Constituer et organiser un dossier, vérifier des pièces, des calculs... - Rassembler rapidement les informations, les

Article Annexe

—

Alimentation du troupeau laitier La part moyenne annuelle des aliments distribués au troupeau laitier et issus de l'aire d'appellation représente au moins 80 % de la matière sèche de la ration totale du troupeau. 5. 3.

Article Annexe II

—

. - Fonctions usuelles Fonctions polynômes, fonctions rationnelles (leur construction formelle n'est pas au programme). Degré d'un polynôme. Zéros (ou racines) d'un polynôme.

Article R593-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 23 > 90

Code de l'environnement

l'épuration, l'évacuation, la gestion et la surveillance des eaux résiduelles et des émanations gazeuses ; 2° Les conditions d'apport à l'installation des matières destinées à y être traitées, du transport des produits fabriqués et de l'utilisation rationnelle

Article R214-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 75

Code de l'environnement

la charge incombe à l'affectataire, notamment : -les prescriptions qu'il conviendrait d'imposer aux installations et ouvrages existants pour assurer la délivrance ou le passage de tout ou partie de ce débit affecté dans les conditions les plus rationnelles

LEGIARTI000050394096

—

opération sur les limites ; Dérivation : - nombre dérivé d'une fonction en un point, dérivée à droite, dérivée à gauche ; - interprétation géométrique du nombre dérivé ; Fonctions usuelles : - fonctions affine, polynômes (de degré 2 et 3), fractions rationnelles

Article Annexe

—

La composition générale des rations alimentaires en fonction des différentes phases physiologiques de l'animal est précisée.

Article 1-1

—

Fonctions usuelles : polynômes, rationnelles, racine carrée. 5. 3. Etude des variations d'une fonction : dérivation, étude du signe, tableau de variations. 5. 4. Equation de la tangente à une courbe en un point. 5. 5.

Article 22

—

La transformation d'une société ou d'une association en groupement d'intérêt économique est expressément prévue pour faciliter une redistribution plus rationnelle des organismes actuels entre les différentes catégories juridiques offertes par la loi.

Article Annexe

—

. ― Pour les productions spécifiques utilisant du petit lait dans la ration, il est possible de déroger au seuil minimum d'incorporation de 65 % lorsqu'il y a communication sur deux constituants (dont le petit lait).

Article 4

—

Elle permet au conducteur d'acquérir ou de compléter les connaissances et les compétences nécessaires à l'accès au secteur du transport de voyageurs ou de marchandises par le perfectionnement à une conduite rationnelle axé sur les règles de sécurité,

Article Cahier des charges

—

10 m 2 Documentaire et/ou Visuel Parcours Prairie multi espèce ≥ 1 an Visuel Provenance des céréales Aire géographique de l'appellation Documentaire Composition de l'aliment distribuée jusqu'à 35 jours ≥ 50 % céréales de la ration

Article Annexe I bis

—

CONTINUE OBLIGATOIRE (FCO) Accueil et présentation de la formation 0 h 30 Bilan des connaissances relatives aux réglementations spécifiques aux transports et à la sécurité routière 1 h 30 Thème 1 Perfectionnement à la conduite rationnelle

Page 4 · 137 résultats

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