CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

173 résultats pour « club nautique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème Chambre

DTA_2207058_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

En premier lieu, Mme A n'établit pas, en se bornant à produire une attestation de la présidente de la section Aquagym de l'Osny Club Nautique Municipal confirmant son inscription au club durant la session

Source officielle

Page 4 sur 9

← PrécédentSuivant →
TA

1ère chambre

DTA_2403436_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Il ressort notamment du témoignage d'un ancien entraîneur du club durant dix ans et collègue de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310480

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

pour la rénovation du club nautique, que le fait qu'une partie des travaux ait été réalisée dans le local appartenant à la SCI Exta n'a aucune incidence, que la société Le 180 n'ayant pas réglé les loyers

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d83ea7c8c1120f2001

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

[O] [M] justifie qu’il pratiquait régulièrement l’aviron au sein du club nautique de [Localité 8].

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1902162_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

pas d'établir que Mme F pratiquait l'activité de natation de manière régulière avant sa prise en charge fautive par le CHU, il résulte toutefois de l'instruction qu'elle était très investie au sein du club

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:503864.20250528

Admin. suprême

28 mai 2025

28 mai 2025

La société Camargue Nautique Club doit être réputée s'être désistée de son pourvoi. Il y a lieu de donner acte de ce désistement.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL02475_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

La circonstance qu’un club nautique et un terrain multisport aient été construits sur le rivage de ce plan d’eau, à l’intérieur de la bande de protection, n’est pas de nature à enlever à cette partie des

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000041675186

Admin. suprême

2 mars 2020

2 mars 2020

Dans le secteur Np : - Les installations liées aux pratiques balnéaires et nautiques (club de plage, voile...), les installations liées aux animations et aux manifestations publiques et les équipements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902b7

Appel

18 février 2013

18 février 2013

de 6 500 € ; Sur le préjudice matériel Considérant que Monsieur X..., indique avoir créé en mai 2009, avec sa concubine, une société de droit marocain à Oujda, au Maroc, exerçant l'activité de club

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00689

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

au 6 octobre 2005 par la société Club Med comme responsable des activités nautiques à Cargèse, du 1er novembre 2005 au 4 avril 2006 par la société Hôtelière du Chablais comme responsable de planche à

Source officielle
CC

comm

61372385cd5801467740ae7d

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

X... d'une association dénommée "Europe nautisme" et d'actes déloyaux imputables à celle-ci, la société Europe Sailing a poursuivi M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025284616

Admin. suprême

3 février 2012

3 février 2012

Le Nautile situé sur le territoire de la commune de Villefranche-sur-Saône ; que l'association Aquavy Marine, qui exerce une activité d'organisation de cours de natation au sein du centre nautique depuis

Source officielle
CC

comm

613724d8cd58014677418d53

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Solar dawn shipping et la société UK P and I club

Source officielle
CC

cr

61372691cd580146774269db

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

délibérations de l'assemblée générale ordinaire du 30 juin 1987, à laquelle participait Fathéaly X..., que " le conseil d'administration du 19 février 1986 a autorisé un contrat de gestion du centre nautique

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2000789_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

nautique et le wake board ", le " flyboard " et les " engins tractés ".

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA01707_20220613

Admin. Appel

13 juin 2022

13 juin 2022

sports nautiques de vitesse.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02123_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Il en résulte que c'est l'assemblée de l'association Segel Club Saar qui décide des actions en justice.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2304730_20240826

Administratif

26 août 2024

26 août 2024

L'association Cazaux Ski Club se borne à demander l'annulation de la " décision du 31 juillet 2023 ".

Source officielle
CC

civ1

60794c049ba5988459c4470f

Cassation

28 avril 1981

28 avril 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, BURSTIN, QUI EFFECTUAIT UN SEJOUR DANS UN CENTRE DE LA SOCIETE LE CLUB MEDITERRANEE, ET QUI S'ETAIT ASSIS SUR UN PONTON POUR OBSERVER LES EVOLUTIONS

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02211_20240701

Admin. Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

aux activités nautiques devant se faire dans la limite de la liste arrêtée.

Source officielle