Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
65336b98bb40ec8318f31f57
19 octobre 2023
19 octobre 2023
dans l'affaire entre : Madame [T] [C] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J125 et Me David WEISS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1990:1210DEC001715790
10 décembre 1990
10 décembre 1990
Weise's daughter-in-law and claims to also be affected by the alleged violations of rights of the applicant Weise whom he represents in the present application proceedings.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303419_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Weiss, avocate de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00562
7 juin 2011
7 juin 2011
X... a, par acte du 19 juin 1997, consenti à la société Shunk, qui s'est substitué la société Weiss Umwelttechnik GmbH (société Weiss), deux promesses de vente portant l'une sur mille quatre vingt treize
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302359_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
C A et aux familles D, Glaudio et Weiss, de la libérer sans délai et d'évacuer l'ensemble de leurs biens.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300260_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Vu la communication de la procédure au groupement Rochet-Wenisch et autres. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0205JUD001762804
5 février 2008
5 février 2008
On 22 September 1993 Mr and Mrs Glöckler brought an action against Mrs and Mr Zoltán Weich and the latter’s brother, Mr László Weich.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506161_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, magistrate désignée ; - les observations de Me Nisand, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2520737_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Les conclusions de la requête de Mme Weiss Hasnaoui relatives au refus d’attribution de ces allocation et prestation ne relèvent ainsi pas de la compétence de la juridiction administrative.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2112502_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Par une requête, enregistrée le 24 août 2021 au greffe du tribunal administratif d'Amiens, et un mémoire complémentaire, enregistré le 16 août 2022, M. et Mme A, représentés par Me Wenisch, demandent au
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60621
13 avril 2023
13 avril 2023
recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Rhône-Alpes Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : la société Chocolat Weiss
Source officielle6ème Chambre
DTA_2208198_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 24 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504555_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Weisse-Marchal en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2609320_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’enjoindre au proviseur du lycée Maurice Genevoix de Montrouge (Hauts-de-Seine) de changer les élèves Baptiste Weiss
Source officielle2ème chambre JU
DTA_2500560_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Il soutient que le stationnement devant le quai de la halle à marée de Port-en-Bessin-Huppain du bateau de pêche « Welsh Rock » postérieurement à la clôture des opérations de débarque du produit de la
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301161
6 octobre 2009
6 octobre 2009
d'une intervention de Euroenergie du 21.04 au 22.04.1997, des essais du 23 au 25.04.1997 et de l'expertise de Weiss Technik Allemagne le 28.04.1997, qu'il est constant que l'intervention de Euroenergie
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02142_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 29 août et 28 décembre 2022 et le 17 avril 2023, M. et Mme A, représentée par Me Wenisch, avocat, demandent à la cour :
Source officielle7éme chambre
DTA_2006760_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
des mémoires, enregistrés les 15 octobre, 22 décembre 2020 et 22 juillet 2022, ainsi qu'un mémoire enregistré le 19 août 2022 qu'il n'a pas été jugé utile de communiquer, Mme C A, représentée par Me Wenisch
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506194_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, magistrate désignée ; - les observations de Me Perrey, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200630
31 mars 2011
31 mars 2011
stable, les fonctions de direction de celle-ci, et relevé que le siège de l'agent judiciaire du Trésor se trouve à la direction des affaires juridiques, sous direction du droit privé, sis rue Louise Weiss
Source officiellePage 4 sur 142