l'agence Alpes Rhône, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1998 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit de la Société d'exploitation de l'agence Weiss

neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JORDA et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - WEISS

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société Weiss Chemie +Technik à payer à M.

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Weiss

D..., représenté par Me Wenish, avocat, demande au Tribunal de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux auxquelles il a été assujetti au titre

Jugement rendu (e) le 28 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Industrie No RG : 09/ 00154 Copies exécutoires délivrées à : Me Jacques WENISCH

par le syndicat intercommunal d'assainissement de l'agglomération rouennaise (SIAAR), la commune de Saint-Michel, le district urbain de l'agglomération de Lens-Lievin, et le SIVOM de la vallée de la Weiss

viol qu'elle a dénoncé" (p. 10), tout en constatant que l'expertise médico-psychologique a conclu que Lucie X... est "globalement crédible dans ses déclarations" (p. 6) et que les docteurs Martorell et Weiss

interdiction du territoire sur sa vie familiale ; que, en l'espèce, Tolga X... faisait valoir que, jusqu'à son incarcération, il vivait en concubinage avec une jeune femme de nationalité française, Alice Weiss

WENIMMO prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 - N° du dossier 18498 Intimée

Er ließ J.s Leiche unter dem Steg eines Weihers, der eine Fahrtstunde von Frankfurt entfernt lag, zurück.   Am 30.

La société Wenius conteste la régularité de la procédure suivie. Sur le désistement partiel de la société Wenius : 2.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SAS Wenius.

C..., représentés par Me Jacques Wenisch, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la réduction de ces impositions et pénalités.

C B, représenté par Me Wenisch, demande au tribunal de prononcer la réduction des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles il a été assujetti au titre des

Cet élément ne suffit toutefois pas à démontrer que c'est manifestement à tort que le syndicat mixte Sambre mobilités n'a pas rejeté comme anormalement basse l'offre de la société Wenius.

#Michael Weiser contra Caisse nationale des barreaux français (CNBF).#Pedido de decisão prejudicial apresentada por null.#Processo C-37/89.

- DECLARER mal fondées les demandes de Madame [Z] à l’encontre de la société WEISZ et de la SMABTP ; - DIRE ET JUGER que la mission confiée à la société WEISZ était limitée à la fourniture et à