Requête N o Nom de l’affaire Introduite le Requérant Année de naissance Lieu de résidence Nationalité Représenté par 1. 10753/18 Varan et autres c.

Martin-Genier ; - les observations de Me Varango, avocat commis d'office, représentant M.

Joël VARRANDO, président de l'association, défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

En l’affaire Vairano c. Italie , La Cour européenne des Droits de l’Homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de   :   MM.   C.L.

Accord collectif d'accompagnement social pour les sites de Maiche, Valdahon et Pierrefontaine Les Varans rattachés à l’établissement de Morteau Pays des Microtechniques PPDC

Une terrasse -varangue et un jardin avec jouissance privative.

conduit à l'expropriation du propriétaire d'un mur au seul bénéfice d'une personne privée ; Attendu que la disposition contestée est applicable au litige, lequel se rapporte à la demande de la SCI Valanges

en date du 2 juillet 1980, la cour d'appel de Besançon, statuant sur renvoi après cassation, a jugé que la convention d'engraissement de porcs conclue entre la société Droin-Michelot Minoteries de Varanges

(Côte-d'Or), 6 ) de Mme Marguerite X..., demeurant à Varanges, Genlis (Côte-d'Or), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

de LAVAL et l'ASSOCIATION FOYER THERESE VOHL 26 rue Jean Jaurès BP 3907 53031 LAVAL CEDEX 9 Représentée par Me LAGOUCHE, avocat au barreau d ‘Angers, substituant Me Jérôme CHOMEL DE VARAGNES

Le lieu de résidence de ce dernier était, à la date de l'arrêté attaqué, situé chez sa mère au 38 Rue Alexis de Varagne à Villiers le Bel 95400 (Val-d'Oise).

[U] [H] né le 04 juillet 1988 à [Localité 9], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 2 assisté de Me Gérard Varango avocat de permanence, avocat au barreau de Paris

#Chemtura Netherlands BV proti Evropski agenciji za varno hrano (EFSA).

à compter du 17 septembre 2020, la SAS Foncière Australe, a consenti un bail commercial à la SARL CINTO, aujourd’hui dénommée SARL 138, sur des locaux d’une superficie initiale d’environ 250 m² + varangue

B..., demeurant à Varaigne Piegut Pluviers (Dordogne), 3°) Me F..., ès qualités de syndic à la liquidation de biens de la SA Sotra, domicilié en cette qualité Résidence Rivière, 34, rue de Macau à Bordeaux

D..., représentée par Me Varango, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le directeur de la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis a rejeté son recours

territoires du Doubs à sa demande de consultation des dossiers relatifs aux systèmes d'assainissement (collecte, épuration, plans des réseaux, etc.) des agglomérations d'Avoudrey, Pierrefontaine-les-Varans

296.1 b EG – Skydd för en medlemsstats väsentliga säkerhetsintressen – Handel med vapen, ammunition och krigsmateriel – Vara som den upphandlande myndigheten särskilt införskaffar för militärändamål – Varan

février 2023, Mme C A demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2022 à raison d'une maison située 36 rue des Varannes

D C, représenté par Me Varaldo, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du préfet de l'Indre du 14 juin 2022 par lequel il a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui