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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
63d22a759b3c8605deec1efc
25 janvier 2023
25 janvier 2023
AGS CGEA ILE DE FRANCC [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Delphine CLAMENS-BIANCO de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.E.L.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7G-MSBX ----------------------- S.C.I. SEQUENTIAc/S.A
626247adb1a50c277d4c5a7b
21 avril 2022
21 avril 2022
Le 21 AVRIL 2022 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 7 janvier
Source officielleJCP FOND
66fefa4e172da17169ec35f5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
de sécurité : Graissage ; Remplacement de petites pièces ainsi que des clés égarées ou détériorées. e) Grilles : Nettoyage et graissage ; Remplacement notamment de boulons, clavettes, targettes.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025920137
29 février 2008
29 février 2008
rapport de Mme Paule Dayan, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de la Banque populaire du Haut-Rhin et de la Banque populaire d'Alsace, - les conclusions de Mlle Célia Verot
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025920138
29 février 2008
29 février 2008
séance publique : - le rapport de Mme Paule Dayan, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de la Banque populaire de Lorraine-Champagne, - les conclusions de Mlle Célia Verot
Source officiellecr
6137262fcd5801467742397a
30 janvier 2002
30 janvier 2002
d'intervention interrégionale de Paris-Centre, 6 bis, rue Courtois à Pantin (93) pour les six premiers, à la direction des services fiscaux de l'Hérault, brigade de contrôle et de recherches 22, rue de Claret
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00487
10 mai 2012
10 mai 2012
, ces interruptions ayant pour objet de prévenir les risques résultant des défauts mécaniques constatés sur les vérins fournis par la société Douce hydro, ensuite que, s'agissant du vérin n°2, les clapets
Source officielleJCP
69d6ca59cdc6046d4791eadc
2 avril 2026
2 avril 2026
de sécurité : Graissage ; Remplacement de petites pièces ainsi que des clés égarées ou détériorées. e) Grilles : Nettoyage et graissage ; Remplacement notamment de boulons, clavettes, targettes.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018396516
12 mars 2008
12 mars 2008
, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, par un contrat de crédit-bail, le groupement d'intérêt économique (GIE) Cladel Bail 1 mettait
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025920136
29 février 2008
29 février 2008
Strasbourg la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés auxquelles elle a été assujettie au titre des exercices clos de 1992 à 1994 à raison des amortissements pratiqués par le GIE Cladel
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd85
30 octobre 2012
30 octobre 2012
C/ Véronique Y..., Jean-Christophe Z...
Source officielleChambre 7
695d92c775782d5f06039dcf
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Il est simplement mentionnée pour la porte d’entrée : “une clé de serrure mais pas de clé de verrou”.
Source officiellesoc
613723d4cd5801467740ead1
20 novembre 2001
20 novembre 2001
13 / Mme Monique L..., demeurant ..., 14 / Mme Claude J..., demeurant ..., 15 / Mme Jocelyne M..., demeurant ..., 16 / Mme Agnès N..., demeurant 12, impasse du Chemin de la Messe, 27180 Claville
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
679aaebfe9a46d1f5a76c733
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de sécurité : Graissage ; Remplacement de petites pièces ainsi que des clés égarées ou détériorées. e) Grilles : Nettoyage et graissage ; Remplacement notamment de boulons, clavettes, targettes.
Source officielle1re chambre sociale
660f94f8a40f8b0008cb745b
3 avril 2024
3 avril 2024
AGS CGEA DE [Localité 4], [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Delphine CLAMENS-BIANCO de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du
Source officielleJCP
69cd783fcdc6046d47c866e1
1 avril 2026
1 avril 2026
d) Serrures et verrous de sécurité : Graissage ; Remplacement de petites pièces ainsi que des clés égarées ou détériorées. III. - Parties intérieures.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018396549
12 mars 2008
12 mars 2008
de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de la BANQUE POPULAIRE DU SUD, - les conclusions de Mlle Célia Verot
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018396544
12 mars 2008
12 mars 2008
de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de la BANQUE POPULAIRE DU SUD, - les conclusions de Mlle Célia Verot
Source officielleJCP
69d03aa9cdc6046d4708de0b
2 avril 2026
2 avril 2026
de sécurité : Graissage ; Remplacement de petites pièces ainsi que des clés égarées ou détériorées. e) Grilles : Nettoyage et graissage ; Remplacement notamment de boulons, clavettes, targettes.
Source officielle9ème chambre
69efa761cdc6046d47c0d951
2 octobre 2025
2 octobre 2025
2025P01087 DEBITEUR ASS ACCES SANTE [H] 6 RUE DOCTEUR ZAMENHOF 44200 NANTES SIREN: 843908443 Représentant légal : Mme Ingrid LARCHER 5 RUE DE CLERY 75002 PARIS, Président comparant par Me Nathalie VERGNE-CLAVEL
Source officiellePage 4 sur 10