Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
Donne défautc/Mme X
613720e7cd580146773ef587
17 janvier 1989
17 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société TOPO NORD, société à responsabilité limitée dont le siège social est résidence de l'Europe, .
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b318
23 novembre 1977
23 novembre 1977
EN TANT QUE CHEF DES COURTIERS, LEUR INSTRUCTEUR ET REDACTEUR DES TOPOS-BARATINS QU'IL AURAIT, SELON L'ARRET, REMIS AUX COURTIERS ; ALORS QUE, D'UNE PART, Z...
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2502686_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 février 2025, Mme A B, représentée par Me Tokpo, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 10 000 en réparation
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02756_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
B, représenté par Me Tokpo, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 26 avril 2023 de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler la décision
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e74189ac880aa7ee21f2ba
8 octobre 2025
8 octobre 2025
nationalité non précisée Libre, non comparant, non représenté, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [2], dernier domicile connu ayant pour conseil choisi, en première instance, Me Cletus Tokpo
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA01242_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
a entaché son jugement d’erreur d’appréciation en estimant qu’il n’existait aucun élément qui pourrait laisser penser que les différents groupes possédant le capital social de la société Flint Group Topco
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210253
6 mai 2021
6 mai 2021
La priorité est de commander au géomètre (Topo Pacifique par exemple qui est déjà intervenu sur ce terrain) la mise en place et suivi millimétrique pendant au moins 4 mois de 4 plots de nivellement (?)
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00684
12 juin 2012
12 juin 2012
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 17 mars 2011), que la société Top On Ligne, constituée en 2000 par les sociétés Présence et CEGMA Topo
Source officielleciv3
613723e8cd5801467740fbd5
13 novembre 2002
13 novembre 2002
exclusive de dénaturation, des termes de l'acte de partage du 20 novembre 1995 et du plan de masse du 21 novembre 1969, que leur rapprochement avec le rapport et le plan établis par le Cabinet Antilles Topo
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA00395_20260204
4 février 2026
4 février 2026
A..., représenté par Me Tokpo, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant que la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Montreuil a limité son indemnisation par
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA00608_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 30 janvier 2026, Mme B..., représentée par Me Tokpo, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de condamner l’Etat à lui verser
Source officielle5ème chambre 2ème section
68dd7250548223b2c7ab3b6a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
773.719 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 490 482 833, dont le siège social est situé [Adresse 2]), représentée par son Président, la société EDUCIN TOPCO
Source officielle5ème chambre 2ème section
68dd7250548223b2c7ab3b79
1 octobre 2025
1 octobre 2025
773.719 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 490 482 833, dont le siège social est situé [Adresse 2], représentée par son Président, la société EDUCIN TOPCO
Source officielleciv1
60794cd79ba5988459c4739b
30 juin 1998
30 juin 1998
domaine public, de sorte que les sentiers balisés par la FFRP ne constituaient pas en eux-mêmes des oeuvres de l'esprit ; Attendu qu'en se bornant ainsi à relever que les " guides Franck ", comme les topo-guides
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01969_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A... a demandé au tribunal administratif de Rennes d’annuler l’arrêté du 4 octobre 2024 par lequel le maire de Gâvres a délivré un permis de construire à la SNC Topo aux fins de régularisation
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
603282fd7a5708b6c88e33ba
17 janvier 2018
17 janvier 2018
Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : PAR DÉFAUT - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-210798
31 mai 2021
31 mai 2021
11 (CF nr. 1004, nr. topo 380), Apartments nos. 2, 3, 4, 5, 7, 10 and 12 Government Emergency Ordinance no. 13/1998 on the restitution of immovable property previously owned by the communities of
Source officielleCh. Sociale - Section B
68e89650f14914fb075ebde1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
En 2017, les agents du service TOPO ont demandé à leur chef de service la réalisation d'une étude de faisabilité pour un passage en RCTT.
Source officielleJ.L.D. CESEDA
677ec9f3b01eea4cf01a28d1
8 janvier 2025
8 janvier 2025
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur Xsd [B] [W] [M] né le 17 Novembre 1986 à [Localité 4] assisté de Me Clétus TOKPO
Source officielleAvis
CADA:20154623
22 octobre 2015
22 octobre 2015
désignation d'un géomètre (Lots n°1 et 2) : 1) le rapport d'analyse des offres ; 2) l'acte d'engagement signé ; 3) l'avis d'attribution du marché ; 4) la demande de l'EPFY, adressée à la société TECHNIQUES TOPO
Source officiellePage 4 sur 19