En l’affaire Grande Stevens et autres c.

DES DOUANES DE BORDEAUX, DIRECTION REGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE POITIERS Exécutoires délivrées le à Avocats : la SCP ARSENE TAXAND la SELARL LEROY AVOCATS Me Marie-amandine STEVENIN

Steven Maljevic, conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Il ressort des pièces du dossier, d’une part, que le bâtiment en litige est situé dans le champ de visibilité de l’immeuble sur cour conçu par Robert Mallet-Stevens 7 rue Mechain, dont les façades, les

Steven A..., demeurant à Papeete, Tahiti (Polynésie française), quartier Laroche, Pirae, 2 / Mme Hellen Y..., veuve A..., demeurant à Faaa PK 4 Papeete, Tahiti (Polynésie française), en cassation d'un

Steven Maljevic, conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Steven Maljevic, premier conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

exactement retenu qu'aucun texte n'interdit au syndic de donner mandat à un propriétaire de le représenter à l'assemblée générale, que les statuts de l'association syndicale libre de la rue Alfred Stevens

Steven Maljevic, premier conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

  Gabetti, Grande Stevens et Marrone furent frappés d’une interdiction d’administrer, diriger ou contrôler des sociétés cotées en bourse durant quelques mois.

97421 LA RIVIERE SAINT-LOUIS Représentant : Me Pierre-Yves BIGAIGNON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION INTIMÉE : SARL STARCO prise en la personne de son gérant habilitée 1 rue Stevenson

SECTION 2 ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08481 Jugement (No 10/ 06982) rendu le 21 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Steven

Grande Stevens, il était vrai qu’il n’était pas administrateur d’Exor s.p.a.

Steven Maljevic, premier conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

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Sur l'action civile :- a reçu Steven Y... en sa constitution de partie civile,- et a condamné solidairement Mohamed Z... et Mounir A... à lui verser la somme de 7354 euros à titre de dommages et intérêts

He was not in court every day and it was Mr St John Stevens who conducted my defence. On this day, Mr McGrath gave me the impression that Mr Stevens had sent him to talk to me.