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252 résultats pour « Sonia Neto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

69733dc8cdc6046d476684ce

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

composée de : Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Véronique BOST, Conseillère de la chambre Greffier : lors des débats : Mme Sonia

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

69733dcbcdc6046d476684fb

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

composée de : Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Véronique BOST, Conseillère de la chambre Greffier : lors des débats : Mme Sonia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

64a7b1f83bcaf505db69695e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

- signé par Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente et par Sonia BERKANE, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. EXPOSE DU LITIGE : M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

60372909278603040f1d6522

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, Président de chambre Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère Mme Mireille DE GROMARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sonia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

63d22a9c9b3c8605deec2033

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

- signé par Monsieur Nicolas TRUC, Président et par Sonia BERKANE,Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. FAITS ET PROCÉDURE : M.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

YON substitué par Me GHADDAB Sonia, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

678809a2c21c0e53e7907689

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

recours: N° RG 22/03188 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2YUH AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S.U. [8] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me GHADDAB Sonia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dca9

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Chez Mme Sonia Y... 59131 ROUSIES représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Paul FAUGEROUX, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69e1c7b9cdc6046d4788fe15

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Greffier, lors des débats : Madame Sonia BERKANE ARRET : - Contradictoire - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

644229fbd2fa6fd0f804053d

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

- signé par Madame Mme Carine SONNOIS, Présidente et par Sonia BERKANE, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. FAITS ET PROCÉDURE : M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1904139_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

A, recruté le 14 avril 2008 par la société Urbapropreté IDF, occupait en dernier lieu le poste de conducteur de matériel de collecte, d'enlèvement et de nettoiement et exerçait par ailleurs les mandats

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68edd8fd87178132e193513c

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 13 OCTOBRE 2025 Nous, Sylvie RODRIGUES, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162f6fcb807dfe813d297a9

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

rendu le 27 Octobre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Encadrement - RG n° 08/11519 APPELANT Monsieur [B] [F] [Adresse 3] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Sonia

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

68fb978211af6ba0065f3d95

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

- signé par Monsieur Xavier BLANC, Président de chambre et par Madame Sonia JHALLI, greffière, présente lors de la mise à disposition. EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE 1.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

60340c44530076bb767db903

Appel

9 février 2017

9 février 2017

- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Mme Sonia DAIRAIN, greffier.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0107JUD001438303

Admin. suprême

7 janvier 2010

7 janvier 2010

    Les trois requérants sont nés respectivement en 1977, 1978 et 1980 et résident à Sofia. Ils appartiennent au groupe ethnoculturel rom. A.

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

67820ab5d30fbdc4c17b9d07

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sylvie VUILLAUME-COLAS substituée par Me Sonia MECHERI, de la SCP VUILLAUME-COLAS & MECHERI, avocats

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6350e50942150aadff23dc9a

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Présidente de la chambre Madame Madame Anne MEZARD, Vice Présidente placée faisant fonction de conseillère par ordonnance du Premier Président en date du 28 Avril 2022 Greffier : lors des débats : Mme Sonia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

653b59c8502b828318c4e637

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

composée de : Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Monsieur Nicolas TRUC, Président de la chambre Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Greffier : lors des débats : Mme Sonia

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162bb4ef32b7c38854c30d9

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

la Cour composée de : Mme Evelyne LOUYS, Présidente de chambre Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère Mme Maryse LESAULT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sonia

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0416JUD004633609

Admin. suprême

16 avril 2013

16 avril 2013

NEL 4 800 156 MARIA SOFIA DOS SANTOS QUIRINO DE MATOS VILARIGUES 5 000 157 MARIA SUSETE DOURADO LOUREIRO ALEIXO 5 000 158 MARIA TERESA FERNANDES CATARINO 5 000 159 MARIA TERESA MARTINS ALVES RODRIGUES

Source officielle