Damien Albert conservait sa qualité de président du conseil d'administration.

Finalement, le sujet a été tranché et une solution de principe trouvée avec le client lors d'une conférence téléphonique réunissant le client, Damien Y..., Paolo A... et Alberto E....

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Z..., les observations de Me CAPRON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DAMIENS

A... demande au Conseil d'Etat d'interpréter l'arrêté du 14 juin 2006 portant approbation de la convention nationale des chirurgiens-dentistes destinée à régir les rapports entre les chirurgiens-dentistes

MG Ayant son siège [Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Dominique REGNIER, avocat au barreau

APPELANTE SELARL 1629 NOTAIRES anciennement dénommée société Thierry JULLIEN, Jean-Michel LE BERQUIER & associés, représentée par son gérant, [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Bruno REGNIER

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, et Monsieur Damien DESFORGES, ont rendu compte à

Damien Botteghi, Auditeur, - les observations de la SCP Gaschignard, avocat de M.A..., - les conclusions de M.

rendu (e) le 29 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 3560 Copies exécutoires délivrées à : Me Frank BROQUET Me Damien

A est inopposable à la société Damiens dès lors qu'elle n'a pas été attraite aux opérations d'expertise ; en tout état de cause, le rapport d'expertise de M.

Localité 1] Département de la Haute Marne JUGEMENT DU 13/10/2025 Demandeur(S) : ARPO INTERIM [Adresse 1] [Localité 2] Représentant (S) : SELARL BOCQUILLON BOESCH GROMEK Me Caroline GERMAIN Me REGIS

B... demandent au Conseil d'Etat d'interpréter l'arrêté du 14 juin 2006 portant approbation de la convention nationale des chirurgiens-dentistes destinée à régir les rapports entre les chirurgiens-dentistes

No 05/02223 AFFAIRE : Régine X... C/ Daniel Y... ...

Henri X..., demeurant ..., 2 / de la Polyclinique de Blois, société anonyme, anciennement dénommée clinique Saint-Come et Saint-Damien, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE

Damien Botteghi, Rapporteur public ; Considérant que l'article D. 211-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile prévoit que la saisine de la commission chargée d'examiner les

Damien TTTT..., domicilié [...]                                     , 119°/ à Mme Marie Claude UUUU..., domiciliée [...]                                , 120°/ à Mme Nathalie VVVV..., domiciliée [...

que, sous prétexte de lui montrer un nouveau jeu sur son ordinateur, Jacques Y... l'avait attiré dans sa chambre, puis s'était déshabillé avant de lui ôter ses vêtements et de le sodomiser ; que Damien

représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Patrick GRIFFON, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 00220 du 25/ 01