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137 résultats pour « Peyronnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

634f9593b5afe5adfff28a6e

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

date du 31 août 2021 suivant déclaration d'appel du 28 septembre 2021 APPELANTE : Mme [Z] [N] divorcée [T] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Andrée PERONNARD-PERROT

Source officielle

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CA

chambre sociale

6163eba2667415156fa41e87

Appel

1 juillet 2009

1 juillet 2009

Représenté par la SCP FOLCO - TOURETTE (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIMES ET APPELANTS INCIDENTS : Monsieur [W] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant et assisté par Me Andrée PERONNARD-PERROT

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02319_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Par des mémoires enregistrés les 14 octobre 2024 et 15 mai 2025, Mme A..., représentée par Me Peyrard, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fdc1c071e5f70404f74040f

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

, avocat au barreau de VIENNE INTIMEE : SARL DECREMPS BTP [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Olivier GONNET, avocat au barreau de LYON, substituée par Maître Corinne PEYRONNARD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162c82fb820aa60963d8438

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

de PARIS INTIMÉ : [K] [G] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 8] [Localité 3] représenté par Me Chantal JULLIEN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Laétitia PEYRARD

Source officielle
CA

3ème chambre A

67908cc71b5a79f732705480

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

RCS de [Localité 7] METROPOLE sous le n° 440043 776, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Laetitia PEYRARD

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202912_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Par courrier du 21 septembre 2022, Mme B, mère de D B A, scolarisé en classe de terminale STI2D1 au lycée général et technologique Pernard Palissy de Saintes (Charente-Maritime), a demandé au recteur de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2402904_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

bureau d'étude Géo-Sol ; une étude géotechnique de conception PRO a été réalisée le 16 juin 2023 par Ginger CEBTP ; la société intervenante directement concernée par les travaux est la SARL EGBTP Guy Peyrard

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1904349_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme B ; -les conclusions de Mme A ; -et les observations de Me Malle, représentant la SCCV Cervens l'Oratoire et de Me Peyronnard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e5b

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

LE GREFFIER, Pour LE PRESIDENT empêché, Mireille PEYRONAude RACHOU.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f571

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

société EMEG ENTREPRISE GÉNÉRALE ... 74100 ANNEMASSE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assisté de Me Olivier GONNET, avocat au barreau de LYON substitué par Me PEYRONNARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117423cdc6046d47aa4ac3

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Maître ABRIAL Cécile - SELARL JUDICAL CLERGUE ABRIAL Case n° [Adresse 4] Maître KLEIN Virginie [Adresse 5] * La SAS AXECIBLES Numéro SIREN : 440043776 [Adresse 6] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître PEYRARD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

633fc310e633183e2ee17a00

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022 APPELANT : [M] [G] né le 27 Juillet 1979 à [Localité 5] (57) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Laetitia PEYRARD

Source officielle
CA

3ème chambre A

695e2b9f75782d5f060fbc6e

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La société AXECIBLES, SAS au capital de 180 000 € - RCS [Localité 7] 440043776, prise en la personne de son représentant légal Sis [Adresse 6] ([Localité 4] Représentée par Me Laetitia PEYRARD

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX03258_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beuve Dupuy, - les conclusions de Mme Reynaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Chambord, représentant la commune de Peyrolland

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

651d02eefe8d588318c1ade7

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Mme [I] [N] (Audiencière) en vertu d'un pouvoir général INTIMEE : [J] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Laetitia PEYRARD

Source officielle
TJ

Service des référés

678037919c3ba90f51dc64d5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Dans le cadre de la rénovation complète de ce corps de ferme, ils ont confié les lots suivants à la SARL MACONNERIE PEYRARD : - Démolition, - Gros œuvre, - Ouvertures pour les menuiseries extérieures,

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6881bec353f7f060d28c7963

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DE REFERE DU 23 Juillet 2025 DEMANDERESSE : Mme [H] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laetitia PEYRARD

Source officielle
CC

civ3

61372451cd580146774147e2

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

René Peyrard, demeurant 47 bis, avenue du Général de Gaulle, 69300 Caluire-et-Cuire, 35 / de M. Joseph Picone, demeurant 4, avenue des Gardians, 30132 Caissargues, 36 / de M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

644b63a0c51457d0f882dd19

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

SHERPA prise en la personne de son gérant en exercice [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Olivier GONNET, avocat au barreau de LYON, toque : 819, et plaidant par Me PEYRONNARD, avocat au barreau

Source officielle