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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722d3cd58014677401f1e
2 avril 1997
2 avril 1997
Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Lebée, conseiller référendaire rapporteur, MM. Carmet, Ransac, Bouret, conseillers, Mme Girard-Thuilier, M.
Source officiellesoc
6137231ccd58014677405907
11 juin 1998
11 juin 1998
Le Roux-Cocheril, Bouret, conseillers, Mme Lebée, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
61372323cd58014677405e5e
11 juin 1998
11 juin 1998
Bouret, conseiller, Mmes Lebée, Andrich, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613722e0cd580146774029af
27 mai 1997
27 mai 1997
Frouin, Mmes Barberot, Lebée, Andrich, M. Besson, Mme Duval-Arnould, conseillers référendaires, M.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2202820_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lebaad renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de l'Etat une somme globale
Source officielleChambre Sociale
63d37b29d1bc2605de4b4c96
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
63119dd86f0d304f138e5f93
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
627df96b0d41e0057d43e760
12 mai 2022
12 mai 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
653b59eb502b828318c4e70c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame ROYAL, Conseillère GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b77
22 février 2013
22 février 2013
barreau d'Alençon COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame BOISSEAU, président de chambre, présidente, Madame GUENIER-LEFEVRE, conseiller, assesseur titulaire Madame LEBAS-LIABEUF
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2206242_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
C A, représenté par Me Lebas, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officiellesoc
613723a6cd5801467740c7d7
28 juin 2001
28 juin 2001
Chagny, conseiller, Mme Lebée, conseiller référendaire, Mme Barrairon, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6162dd03cadecb9ef7c7e17d
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Catherine BÉZIO, Conseiller Madame Martine CANTAT, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER : Madame FOULON, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Irène LEBÉ
Source officielleChambre Sociale
686df885bdbdd86396f3907d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2506963_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2405274_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.
Source officielleChambre civile Section 2
64379d8a9477fe04f5cc634d
12 avril 2023
12 avril 2023
Elle indique par ailleurs percevoir le revenu de solidarité active.
Source officiellesoc
61372397cd5801467740bc2b
11 juillet 2000
11 juillet 2000
Lanquetin, conseiller, Mmes Trassoudaine-Verger, Lebée, Ruiz-Nicolétis, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613723b0cd5801467740cf37
3 avril 2001
3 avril 2001
Chagny, conseiller, Mme Lebée, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
61372669cd58014677425589
6 juillet 1999
6 juillet 1999
Bouret, conseiller, Mme Lebée, MM. Rouquayrol de Boisse, Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M.
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