CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

883 résultats pour « Pekele »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

SECTION Commerce AFFAIRE Carole X... épouse Yc/SA TRANS VAL DE LYS

6253ca39bd3db21cbdd8a658

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

Le contrat de travail de Mme Y... prévoit comme lieu de travail CAMPHIN EN PEVELE. Cependant en 2005, pour des obligations de service, Mme Y... s'est rendue à LIBERCOURT.

Source officielle

Page 4 sur 45

← PrécédentSuivant →
CC

soc

613721f1cd580146773f8f14

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Chauvy, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bèque, les observations de Me Vuitton, avocat de la société Pennel Widiez matériaux, les conclusions de M

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2208769_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

B C demande au tribunal d'annuler : - l'arrêté du 4 octobre 2022 par lequel le maire de la commune d'Aix-en-Pévèle a accordé à M. et Mme A un permis de construire une habitation sur un terrain situé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2601721_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mai 2026, l’entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL) Pédélie, représentée par Me Joseph, demande au juge des référés, saisi sur

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65ab70d136bfc00008d68ba6

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[T] [N] Représentant : Me Stéphane PEREL, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [K] [F] [J] épouse [N] Représentant : Me Stéphane PEREL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Nous, Anne-Laurence

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd8ecdc6046d47576cc1

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

GL EVENTS [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Séverine LAVIE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1190 Et ayant pour avocat plaidant la SCP Cabinet Thierry PETEL, avocat

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2209062_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

A B, représenté par la société d'avocats Edifices, demande au tribunal d'annuler la délibération du 26 septembre 2022 par laquelle le conseil de la communauté de communes Pévèle Carembault a approuvé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2600903_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 mars 2026, l’entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL) Pédélie, représentée par Me Joseph, demande au juge des référés, saisi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3b0

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

DU DOSSIER, LA COUR, APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ CONFORMÉMENT A LA LOI, A RENDU L'ARRÊT SUIVANT : Devant le tribunal de grande instance de Lille, Shileng X... était prévenu : d'avoir à Camphin en Pévèle

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008178069

Admin. suprême

10 mars 2004

10 mars 2004

mentionner devant le tribunal départemental des pensions des Yvelines les accidents subis en 1960 et en 1962 mais seulement qu'il n'avait pas fait état de ces accidents lors de sa rencontre avec le docteur Peckels

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049594023

—

17 mai 2024

17 mai 2024

Convention Collective d'entreprise applicable aux salariés temporaires de la société Pévèle Recrutement

Source officielle
?

SEN

CONSTIT:CONSTEXT000036706186

constitutionnel

2 février 2018

2 février 2018

Jean-François PENEL - Rejet

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051342923

—

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Accord collectif relatif au nouveau marché de collecte des déchets ménagers sur le territoire du Pévèle-Carembault et aux autres activités du périmètre de Santes

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2001812_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Elle soutient que : - les communes de Mons-en-Pévèle et Tourmignies ne justifient pas d'un intérêt pour agir ; - les maires des communes de Mons-en-Pévèle et Tourmignies ne justifient pas d'une délégation

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f23f25cdc6046d47fc38be

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEFENDEUR : EURL KOALABS Adresse légale : 19 Rue des Perelles 27860 Heudicourt FRANCE N° RCS de BOBIGNY : 538624123 / N° de Gestion : 2011 B 8593 Représentant Légal : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2501739_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 février 2025, Mme C D demande au tribunal d'annuler la décision du 12 août 2024 par laquelle le président de la communauté de communes de Pévèle-Carembault

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2109618_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Toutefois, postérieurement à l'édiction de cette délibération, le préfet du Nord a, par un arrêté du 3 août 2021, transféré à la communauté de communes Pévèle-Carembault, dont la commune de Bachy est membre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd0

Appel

5 février 2015

5 février 2015

représentée par Me Richard LAURENT de la SCP LAURENT-ANCIENNEMENT PEKLE-LAURENT, avocat au barreau de CREUSE, Me SELAS PERRET NUNEZ LAGARDE, avocat au barreau de PERIGUEUX Monsieur Emmanuel X...

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6618cef37935f50008be3f65

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Françoise PETEL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2503618_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

l'exécution de la décision du 23 mars 2025 par laquelle le Comité d'Ile-de-France de cyclisme de la Fédération française de cyclisme (CIF) ne l'a pas sélectionné pour l'épreuve de la coupe de France U 19 La Pévèle

Source officielle