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433 résultats pour « Pascal BABY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CIVIL

68128db4d554c55098ec8fbe

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

de la SCP BABY PRADON-BABY CHATRY-LAFFORGUE, avocats au barreau d’ARIEGE, DEFENDERESSES Madame [J] [T] épouse [G] née le [Date naissance 6] 1969 à [Localité 21] de nationalité Française, demeurant [

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6964125acdc6046d47f56cf6

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 8 Janvier 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT [Adresse 6] comparant par Me Julie HARDIN [Adresse 2] et par

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e8d3d1cdc6046d4722f6f3

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 8 Janvier 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT [Adresse 1] comparant par Me Julie HARDIN [Adresse 2] et par

Source officielle
TCOM

3ème chambre

685fb74370b39f9214e4a167

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 8 Janvier 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT [Adresse 6] comparant par Me Julie HARDIN [Adresse 2] et par

Source officielle
TJ

Service des référés

65aec10254a01215df7795a9

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

RG 22/59119 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYKYV N° : 4 Assignation du : 21 Novembre 2022 [1] [1] 3 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 08 janvier 2024 par Violette BATY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

616260308672d229b8816316

Appel

28 février 2013

28 février 2013

RG n° 09/09236 APPELANTE : Madame [U] [H] épouse [G] née le[Date naissance 2] 1973 à [Localité 8] (67) de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 5] représentée par : Me Pascale

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102543_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

, la société Vauban 21 SAS et la société Allianz IARD, à lui verser la somme totale de 19 218,76 euros en remboursement des sommes versées à son assuré au titre des dommages subis par le navire " MT Babbo

Source officielle
TJ

Service des référés

6686e89fe74459e0c7ed271e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier.

Source officielle
TJ

JAF

68128db2d554c55098ec8f9a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

PRADON-BABY CHATRY-LAFFORGUE, avocats au barreau D’ARIEGE, Me ASSADI, avocat au barreau de TOULOUSE A l’issue des débats, l’affaire a été mise en délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5c2

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

C / Pascal DE B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9ff

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

soins d'un baby-sitter.

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5b8b89538338ecde5ba

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[Adresse 2] [Localité 4] non constituée DÉBATS A l’audience du 25 Mars 2024, tenue publiquement, présidée par Violette BATY, Vice-présidente, assistée de Pascale GARAVEL, Greffier, Nous

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2b0638cf45b25ce6b1a

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier.

Source officielle
TJ

CIVIL

68128dafd554c55098ec8f4a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

de la SCP BABY PRADON-BABY CHATRY-LAFFORGUE, avocats au barreau d’ARIEGE, A l’issue des débats, l’affaire a été mise en délibéré.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65b40708753f879640d608ee

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

6] représentée par Maître Julien DELGOVE de l’AARPI MARUANI MAURA DELGOVE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C1436 DEFENDEUR Monsieur [B] [V] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Pascal

Source officielle
CA

Chambre Expropriations

668cd254bbc9a118c6c64043

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

BAMY AUTOMOBILES d'une durée de deux ans.

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5beb89538338ecde662

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

66162bea99851e0008f1e7b0

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

PRADON-BABY CHATRY-LAFFORGUE, avocat au barreau D'ARIEGE Monsieur [W] [O] [Adresse 13] [Localité 1] Représenté par Me Marine CHATRY-LAFFORGUE de la SCP BABY PRADON-BABY CHATRY-LAFFORGUE, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c938bd3db21cbdd879a4

Appel

30 janvier 2006

30 janvier 2006

Pour la parcelle AM 95 entièrement en 4ème zone, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6349004763d497adffda4220

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

BALLY MJ, en la personne de Me Pascal BALLY en qualité de mandataire judiciaire de la SARL JEYAM [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Béatrice HIEST NOBLET de la SCP HYEST et ASSOCIES, avocat

Source officielle

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