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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
686611d8957d68b57534e300
2 juillet 2025
2 juillet 2025
REUILLY 66, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT
Source officiellesoc
613723b9cd5801467740d57a
25 janvier 2001
25 janvier 2001
Ohran X..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 11 juin 1998 par le Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris, au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM
Source officiellechambre 1-2
69d54874cdc6046d476f8543
19 janvier 2026
19 janvier 2026
OHANA-ZERHAT - Me OHANA-ZERHAT Sandra Avocat (C1050) APRES EN AVOIR DELIBERE : Attendu que par acte en date du 10 juin 2025, la SA BANQUE PALATINE a assigné la SAS LONKING FRANCE, Attendu que l'affaire
Source officielleChambre civile 1-6
69900fe5cdc6046d474f7bfe
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PEDROLETTI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 26651 Intimés : Madame [F] [T] ÉPOUSE [C] épouse [C], représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6780b93fb10ab0632f704ae2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EXPRO, JCP de PARIS le 20 Septembre 2023 Appelante : Madame [K] [M], représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6719e5075857dd64cbdaa5e4
23 octobre 2024
23 octobre 2024
EXPRO, JCP de [Localité 2] le 10 Janvier 2023 Appelant : Monsieur [U] [E], représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N°
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
671b35932edfb0b58c05ee55
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de [Localité 2] sous le numéro 530 467 273 dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ;, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellechambre 1-11
69d45e87cdc6046d475abba6
17 octobre 2025
17 octobre 2025
OHANA-ZERHAT - Me Sandra OHANA-ZERHAT Avocat (C1050) ET : SNC DU [Adresse 2], dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 320252349 Partie défenderesse : assistée de la SELARL CAVOIZY - Me Renaud CAVOIZY
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69621773cdc6046d47d36755
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ORTEO immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 519 979 090, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68b2858b1fa9f2b1b18b0ef8
24 octobre 2024
24 octobre 2024
sous le numéro 424 701 811, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officielle4ème chambre
6a1ab930cdc6046d47798b3a
21 mai 2026
21 mai 2026
[Adresse 1] comparant par Me [T] [J] [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me Christophe NICOLAS [Adresse 3] SDE CFEB SISLEY PORTUGAL - COSMETICA RUA SOUSA [Adresse 4] PORTUGAL comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cec
28 mai 2021
28 mai 2021
de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 INTIMÉ Monsieur [T] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 2] 1960 à[Localité 2] (78) Représenté par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68e7418cac880aa7ee21f300
8 octobre 2025
8 octobre 2025
toque : P0498 - N° du dossier E00094PS Intimée : Association [2] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68e743173940dd585f4f754c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
sous le numéro 799 828 173, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
651fa599c601f08318991862
4 octobre 2023
4 octobre 2023
sous le numéro 822 952 107, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6524ea2601887783183996bb
9 octobre 2023
9 octobre 2023
NANTERRE sous le numéro 447 895 954, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df8faaebb88318fda68e
11 octobre 2023
11 octobre 2023
sous le numéro 689 801 231, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166cbc788aac83189e9dea
6 septembre 2023
6 septembre 2023
sous le numéro 810 822 601, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellechambre 1-14
69d5bd0ccdc6046d4777a224
16 octobre 2025
16 octobre 2025
OHANA-ZERHAT représentée par Maître OHANA-ZERHAT Sandra, avocat (C1050) ET : SAS [Adresse 2], dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 983405135 Partie défenderesse : assistée de Maître [A] [G]
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de41676b73dd81b96f5e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
sous le numéro 531 403 483, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePage 4 sur 59