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1 690 résultats pour « Meisner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1982:1210JUD000830478

Admin. suprême

10 décembre 1982

10 décembre 1982

(ii) La procédure devant le tribunal de Messine 48.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68f67ec5f444f3ad06a406b9

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TERTIAIRE ZA des Pouards - 5-7 allée des Vignes 91160 CHAMPLAN représentées par Maître Eva MARQUET de la SELARL MARQUET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0531 DEFENDERESSES S.C.I. 16 MESSINE

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-148869

Admin. suprême

18 novembre 2014

18 novembre 2014

text-decoration:underline; text-transform:uppercase } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic }   Communiquée le 18 novembre 2014     CINQUIÈME SECTION Requête n o 34827/11 Roberto MEISSNER

Source officielle
TJ

JEX cab 6

68e7a541033cf481c39a4af1

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

FINANCIERE ET FONCIERE ALMA MESSINE RCS de PARIS 433 019 320 [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Mathilde CHARMET-INGOLD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E2230 S.A.R.L.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-184376

Admin. suprême

4 juin 2018

4 juin 2018

Firstname LASTNAME Birth date Place of residence Date of demise Heirs   Luigi AUTRU RYOLO 26/04/1931 Messine 22/02/2018 Tommaso AUTRU RYOLO Carlo AUTRU RYOLO   Laura AUTRU RYOLO 26/10/1962 Messine

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490135.20240527

Admin. suprême

27 mai 2024

27 mai 2024

Meignié à transférer son officine du 37, rue Jean-Jacques Rousseau au 3, avenue de Bordeaux au sein de la commune de Lesparre-Médoc, ainsi que la décision implicite de rejet née du silence de la ministre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0531DEC003482711

Admin. suprême

31 mai 2016

31 mai 2016

Antonio MEISSNER est un ressortissant colombien né en 1963 et résidant à Bogota (Colombie). Cristina MEISSNER est une ressortissante colombienne née en 1954 et résidant à Bogota (Colombie).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0612DEC003889704

Admin. suprême

12 juin 2007

12 juin 2007

Le 10 janvier 2000, le requérant introduisit une réclamation devant la cour d’appel de Messine contre la décision du président du tribunal.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869c2

Appel

21 mai 2003

21 mai 2003

née le 06 Septembre 1950 à ZHEJIANG (CHINE) de nationalité chinoise, mariée demeurant 116 boulevard de Belleville 75020 PARIS PREVENUE, LIBRE, APPELANTE, NON COMPARANTE, Représentée par Maître MEISNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd9479b

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

P..., propriétaires d'un immeuble d'habitation sis à MEUSNES (18), l'ont mis en vente et ont décidé d'acquérir le 29 janvier 2008, sans attendre la cession de ce bien, un nouvel immeuble sis à VEREAUX

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-199517

Admin. suprême

25 novembre 2019

25 novembre 2019

n’ont pas respecté, entre 2008 et 2011, les décisions internes du tribunal pour enfants de Messine (des 10   mars et 19 novembre 2011) qui reconnaissaient un droit de visite au requérant   ?

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6616d45f63271232b2e45db7

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Portalis DBX6-W- B7H-YRN7 Minute n°2024/ DU 10 Avril 2024 AFFAIRE : [I] [P] [T] [C] [H] [K] [F] C/ SAS REVEAU MENUISERIE SMABTP SA ABEILLE IARD & SANTÉ anciennement AVIVA ASSURANCES SARL MEISON

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0407DEC001606290

Admin. suprême

7 avril 1994

7 avril 1994

       Devant la Commission, il est représenté par Maître Giuseppe Scarcella, avocat au barreau de Messine.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0604JUD005098813

Admin. suprême

4 juin 2020

4 juin 2020

de Messine y afférente, datée du même jour.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_22NC03126_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Eric Meisse, qui a prononcé ses conclusions à l'audience.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00273

Cassation

26 février 2013

26 février 2013

X...a été engagé le 7 janvier 2008 par la société Materna, devenue Materna finances, puis Financière Messine, en qualité de directeur général des activités diététiques ; que le 1er août 2008, son contrat

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2009:48

droit européen

18 mai 2009

18 mai 2009

#Herbert Meister gegen Amt der Europäischen Union für geistiges Eigentum.#Verbundene Rechtssachen F-138/06 und F-37/08.

Source officielle
CC

soc

6079b1639ba5988459c51f82

Cassation

4 juin 1992

4 juin 1992

Jean X..., qui est à la fois président du conseil d'administration de la société anonyme d'expertise comptable Cabinet Messin et commissaire aux comptes, a été rattaché, au titre de cette dernière activité

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0422REP003592397

Admin. suprême

22 avril 1998

22 avril 1998

Les requérantes sont des ressortissantes italiennes nées respectivement en 1942 et 1920 et résident à Messine.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:1016DEC002816595

Admin. suprême

16 octobre 1996

16 octobre 1996

Stefano di Camastra (Messine) de donner exécution à son mandat d'arrêt.

Source officielle

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