S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Longchamp

LONGCHAMP S.A.S.

Une note en délibérée présentée par la commune de Saint-François-Longchamp a été enregistrée le 6 février 2026 à 11H53 et a été communiquée.

du 2 mars 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Parc Saint-Maur Horizontal, représenté par la société Billon Longchamps

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Sylviane X... a été victime, en 1992, d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un camion assuré auprès du Groupe Longchamp.

LE CORTAIL EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE COMMERCIALE LE LONGCHAMP [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Eric DI COSTANZO de la SELARL ACT'AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Madame [H

X..., si la qualité d'agent commercial ne résultait pas des lettres de la société Longchamp carreaux donnant cette qualité à M.

[WG] et les sociétés Les Aiguilles rouges, Alma Verdi, CMA finances, ECF, Immo Consult Longchamp, LVV, Macyes, Matheo, Orackle, PML et Pylytl Holding, après débats en l'audience publique du 10 février

ORDONNANCE DE NULLITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY, greffier, Vu la déclaration d'appel de la société JCB LONGCHAMP

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif (SNC) Le Longchamp, dont le siège est place Gambetta

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2023, la société Longchamp, représentée par Me Garcia, demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions

DE LA RESIDENCE LONGCHAMP 2000 C/ [L] [R] DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE

en charge des affaires scolaires a rejeté sa demande de dérogation scolaire pour l'année scolaire 2025-2026 tendant à ce que son fils E F soit scolarisé dans l'école élémentaire située 130 rue de Longchamp

Elle a occupé des fonctions de responsable de stand de la boutique LONGCHAMP située au sein du magasin [Établissement 1] .

désigner un expert en vue de constater l'état des ouvrages et des équipements des installations photovoltaïques de type lestées sur les toitures des différents sites suivants : - le groupe scolaire Longchamp

MACH LA DEMEURE DE LONGCHAMP MAISON DE RETRAITE agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège.

LONGCHAMP prise en la personne de ses représentants légaux 12 Rue Saint Florentin 75001 PARIS représenté par la SCP MONIN-D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Me Yves COURSIN, avocat au

*1DE/06/44/47/27* Copies : -SARL F.P.P LONGCHAMP -SELAFA MJA en la personne de Me [V] [F] -Parquet R.G. : 2025026908 P.C. : P202301939 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES