CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 682 résultats pour « Lebarque »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 1ère section

659c4c005882b39b2e739e0f

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

[L] [X] [I] Mme [W] [J] épouse [X] [I] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Cédric JOBELOT de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES - #P0154 représentée par Maître Cédric JOBELOT de la SCP

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fb23ea7c8c1129c0723

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

AGENCE ARAGO [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Florian DUCHMANN, avocat au barreau de PARIS - #C1887 DEFENDEUR Monsieur [C] [K] [T] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Agnès LEBATTEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a42

Appel

10 janvier 2020

10 janvier 2020

Représenté par Me Agnès LEBATTEUX SIMON de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 INTIME Monsieur Y... K... [...] [...]

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2204921_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 mai 2022, la SNC LNC ZETA Promotion, représentée par Me Leparoux, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 77055

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2202878_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mars 2022, Mme B A épouse C, représentée par Me Leparoux, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PA 077 237 20 00002 du 2 novembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2106007_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 24 juin 2021, 15 septembre 2021 et le 13 décembre 2021, la SNC LNC ZETA Promotion, représentée par Me Leparoux, demande au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d52f

Appel

21 mai 2010

21 mai 2010

représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Assistée de la SCP BLANQUER-GIRARD-BASILE-JAUVIN-CROISIER, avocats au barreau de NARBONNE Mademoiselle Anne Y...

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d963c432ce7d11a6e6ab

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Me Bernard BESSIS, avocat au barreau de PARIS, non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Véronique JACOB, Première vice-présidente adjointe, juge des contentieux de la protection assistée de Coraline LEMARQUIS

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d9bec432ce7d11a6fc3b

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Adresse 2] représentée par Me François MAINETTI, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL Véronique JACOB, Première vice-présidente adjointe, statuant en juge unique assistée de Coraline LEMARQUIS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2200634_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 janvier 2022 et le 18 mai 2022, la SNC LNC ZETA Promotion, représentée par Me Leparoux, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

1re Chambre A

61609a5b54c6ec55cf710224

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Me Muriel RICORD, avocat au barreau de GRASSE Madame [C] [Q] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d7daa704a07f49343b2

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

] - [Adresse 2] et [Adresse 3] à [Localité 8], agissant poursuites et diligences de son syndic, le Cabinet LOISELET & DAIGREMONT, Société anonyme [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Agnès LEBATTEUX

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f4405acdc6046d472e51a9

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 4ème CHAMBRE N° RG : 2025P00561 Le 2 Avril 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT DEFENDEUR : SAS SOCIETE DES CHROMOGRAPHES LEBARON

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

661041a9c9ea95b316fe1e14

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me RAMIREZ-MONCADA, Me LEBATTEUX SIMON et Mme [V], médiateur ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 19/10723 N° Portalis

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

661041d0c9ea95b316fe1ed0

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me RAMIREZ-MONCADA, Me LEBATTEUX SIMON et Mme [Z], médiateur ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 19/06075 N° Portalis

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

658dcb5fe5473c8abb618c71

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Me Vincent LOIR Copie Exécutoire délivrée le : à Me Me Agnès LEBATTEUX SIMON ■ 8ème chambre 3ème section N° RG

Source officielle
CA

1re Chambre A

616263cb10de15342de14876

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

DU 12 NOVEMBRE 2013 L.A N° 2013/ Rôle N° 12/23460 [B] [A] épouse [E] C/ [C] [X] [A] [M] [R] [Z] [A] Grosse délivrée le : à :ME TRAMIER ME LEVAIQUE

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d957c432ce7d11a6cbb5

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

représentée par Me Malvina MAJOUX, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL Véronique JACOB, Première vice-présidente adjointe, juge des contentieux de la protection assistée de Coraline LEMARQUIS

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d9eac432ce7d11a700f9

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

LANDON, avocat au barreau des Hauts- de-Seine, non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Véronique JACOB, Première vice-présidente adjointe, juge des contentieux de la protection assistée de Coraline LEMARQUIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddfbd3db21cbdd94cba

Appel

7 mai 2021

7 mai 2021

, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 SCI GIANSILY-CDE représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Agnès LEBATTEUX

Source officielle

Page 4 sur 185

← PrécédentSuivant →