Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
6035f6bef8d0775c3a5f1147
21 janvier 2016
21 janvier 2016
paritaire de BOBIGNY - Section industrie - RG n° 10/04355 APPELANT Monsieur [L] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Laurence
Source officiellesoc
61372141cd580146773f24a4
27 mars 1990
27 mars 1990
d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit du Syndicat des copropriétaires de la résidence "Les Oliviers" sise à Croc-de-Cagnes (Alpes-Maritimes), ..., pris en la personne de son syndic, la société BRESSON
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1de
14 juin 2011
14 juin 2011
DB BASKET CONNEXION 11 place du Pilori 49000 ANGERS en présence de madame X..., gérante, assistée de maître LAURENT, avocat de la SELARL AVOCONSEIL, au barreau d'ANGERS et : le C. G. E.
Source officielleSeptième Chambre
617b649d6f38bc1f76e2ef0e
7 octobre 2009
7 octobre 2009
Septième Chambre ARRÊT N° R.G : 08/01668 SOCIETE BRETONNE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL C/ E.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f839
5 juin 2012
5 juin 2012
Laurent Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1b9
5 mars 2008
5 mars 2008
le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e18e
7 juin 2011
7 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fce
22 octobre 2003
22 octobre 2003
SBAFER Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT
Source officielle2ème CH - Section 1
67908b234143037ceabfbef5
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Le véhicule a été déposé auprès de l'eurl Bressols Automobiles entre le 13 décembre 2016 et le 30 novembre 2021, soit 1813 jours.
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd876e9
11 mai 2005
11 mai 2005
l'ensemble de leurs demandes RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 MAI 2005 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT
Source officielleciv1
607940cb9ba5988459c3ea9f
13 mai 1968
13 mai 1968
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LES EPOUX LAURENT X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddd1
10 mai 2011
10 mai 2011
Pascal, gérant et assisté de Maître Laurent POIRIER, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Marc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cbb
5 juillet 2017
5 juillet 2017
RÉFÉRÉ du : 5 JUILLET 2017 ORDONNANCE No 39/ 2017 No RG : 17/ 01621 Monsieur Laurent X... Madame Frédérique Y...divorcée X... C/ S. A.
Source officiellesoc
613720c8cd580146773ee5c1
3 mars 1988
3 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE BRETONNE DE DISTRIBUTION, dont le siège social est à Paris (8ème), ..., en cassation d'un jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e8d
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Ordonnance n° 116 --------------------------- 21 Décembre 2017 --------------------------- RG no17/00114 --------------------------- Laurent, Adrien, Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1eb
14 juin 2011
14 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d75b
15 février 2011
15 février 2011
Signé par Madame BRETON, président, et par Madame Annick TIJOU, adjoint administratif ff de greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db3f
5 avril 2011
5 avril 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleProcédure collective (suivi)
69e9f1cbcdc6046d473d46f4
20 avril 2026
20 avril 2026
[C] [G], [Adresse 1] 73100 BRISON ST INNOCENT, inscrit(e) au R.C.S. sous le numéro 751103466, et nommé : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60365885e13078b935576dab
5 novembre 2015
5 novembre 2015
[R] [D] (Responsable des ressources humaines) en vertu d'un pouvoir spécial en date du 30 Septembre 2015, assisté de Me Laurent GAMET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0461, COMPOSITION DE LA
Source officiellePage 4 sur 18