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108 résultats pour « Laurène LABORDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93080

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

INSTANCE DE LIMOGES ET : CPAM DE LA HAUTE-VIENNE dont le siège est 22 avenue Jean-Gagnant-87000 LIMOGES représentée par Me Olivier PECAUD, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me DHAEZE-LABOUDIE

Source officielle

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TJ

1ère Chambre A

699f5c70cdc6046d47bb3726

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY 1ère Chambre A MINUTE N° DU : 04 Juillet 2025 AFFAIRE N° RG 22/06583 - N° Portalis DB3Q-W-B7G-O5BD NAC : 50C FE-CCC délivrées le :________ à : Me Saïd MELLA Me Hélène LABORDE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Laurent BROUSSEGOUTTE, né en 1971 et résidant à Dijon,             M.

Source officielle
TJ

1ère chambre

697cb3ffcdc6046d4742f8cc

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ALDI MARCHE [Localité 9], TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CASTRES 1ère chambre CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame LABORDE, Vice-Présidente ASSESSEURS : Madame MIALHE, Monsieur [Localité 6

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Alain Xc/Monsieur Eric Y

6253cd19bd3db21cbdd92417

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 313 Terrasses de l'Arche-92727 NANTERRE Cedex, assistés de Maître Claire LE BARAZER de la SCP CLAIRE LE BARAZER & LAURÈNE

Source officielle
CA

Première Présidence

66a1ea8cf87273063ab3f574

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

section ENTRE SAS PROLAC GROUPE, dont le siège social est situé [Adresse 2] Ayatnt pour avocat postulant la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY et pour avocat plaidant Me Laurence

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5f062cdc6046d47b35996

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Laurence DUBOIS, commis greffier.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00019

Cassation

8 janvier 2013

8 janvier 2013

Y..., avec lequel ils ont signé, sous l'égide de cette banque et au vu d'un audit comptable conduit par la société Cabinet Labernne, aux droits de laquelle vient le cabinet Sygnatures (l'expert-comptable

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865da

Appel

19 septembre 2002

19 septembre 2002

Statuant sur l'assignation délivrée le 21 septembre 2000 par Monsieur X... et la société RÉSERVOIR PROD à l'encontre de monsieur Gérard Y..., directeur de la publication, Laurent BORDE pris en sa qualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Laurence Xc/Monsieur Bernard Y

6253cae8bd3db21cbdd8c6f5

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

Représentée par la SCP LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour assistée de la SCP COUSSEAU-PERRAUDIN-LABADIE avocats au barreau de DAX INTIMÉS : Monsieur Bernard Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a981

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

représenté par la SCP LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour et assisté de la SCP Maître MARTIN Z... avocats au barreau de SAINTES INTIMÉS : Monsieur Thierry Y... de nationalité Française

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f4481dcdc6046d472eeb90

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marc BACLET de la SCP MARC BACLET AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS, postulant et ayant pour avocat plaidant Me Laurence

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff0ffcdc6046d478938eb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

du MANS sous le numéro 775 652 126, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités de droit audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentées par Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6451fb7348616ed0f8cd504e

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Son avis est longuement motivé puisqu'il se réfère au curriculum laboris de monsieur [N], incluant expressément ses emplois de maçon, paysagiste et agent de sécurité ; il se réfère également aux données

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2301111_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

de MarsanAT 735 DARTENUC René 6 rue Léon Lalanne UDAF DES LANDES 550 rue René Darriet 40000 Mont de MarsanAT 735 GUIRAUD Sylvie 6 rue Léon Lalanne 327 chemin de Hillon40700 HorsarrieuAT 735 SALLES Laurent

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01099

Cassation

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Turbeaux, Laurent, Gouton, Brugère, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TJ

1ère chambre

69759b65cdc6046d479fff38

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

MARQUE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CASTRES 1ère chambre CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame LABORDE, Vice-Présidente ASSESSEURS : Madame MIALHE, Monsieur BOYER, Débats tenus à l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d431

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

SARL CABINET SYGNATURES VENANT AUX DROITS DE SARL CABINET LABERENNE représentée par la SCP RIVES-PODESTA COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE DIX

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69d02939cdc6046d47077336

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

décembre 2007, dont le siège social est sis [Adresse 2] Créancier Poursuivant, représenté par Maître Sandrine FUSTER, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, avocat postulant, Maître Fabienne MERLIN-LABRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6451fb7048616ed0f8cd5030

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Olivier NUNGE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [N] [E] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Laurent

Source officielle