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478 résultats pour « Kriegk »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

other

ECLI:FR:CCASS:2014:C1RD024

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Kriegk, conseiller, Mme Chauchis, conseiller référendaire, en présence de Mme Valdès-Boulouque, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2014:C1RD025

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Kriegk, conseiller, Mme Chauchis, conseiller référendaire, en présence de Mme Valdès-Boulouque, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2014:C1RD018

Cassation

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Kriegk, conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

6079b1709ba5988459c5221c

Cassation

4 janvier 1995

4 janvier 1995

X..., engagé le 1er mars 1976 en qualité de VRP multicartes par la société Krieg et Zivy, a été en arrêt de travail à partir de la fin de l'année 1986 en raison de graves problèmes de santé ; que, sans

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60346289a8937b51021738bd

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

EXPOSÉ DU LITIGE : Le groupe Bernard Krief a développé une activité de conseil en stratégie d'entreprise en business développement.

Source officielle
CC

soc

6079b2109ba5988459c557db

Cassation

24 juillet 1974

24 juillet 1974

LA DEMANDE DE LA CPAM DE BEAUVAIS EN REMBOURSEMENT DES PRESTATIONS PAR ELLE SERVIES A VALLET, VICTIME, LE 13 OCTOBRE 1969, D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL AU MOMENT OU, QUITTANT L'ATELIER DES ETABLISSEMENTS KRIEG

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2120346_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

C, sous réserve que Me Krief renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68b75cb16f443b56fb92ae86

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

1 exp Me Sarah BAYE, 1 EXP Me [F] [I], 1 exp la SELARL KIEFFER - MONASSE & ASSOCIES, 1 exp Me Kriss KRIEGER, délivrée le COUR D’APPEL D’[Localité 10] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 14] -=-=-=

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6633da33c0d3e3fe99d175af

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

CHAMBRY VIGNERON LABOPIN AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Claire-marie DUBOIS-SPAENLE de la SELAS SEBAN ET ASSOCIES - #P0498 représentée par Me Sophie KRIEF DABI - #C0620 représentée par Maître

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65a0407dea2f9efae430e8f3

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 18° chambre 2ème section N° RG 23/03193 N° Portalis 352J-W-B7H-CY5BH N° MINUTE : 4 [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me KRIEF-DABI Me BAUVIN ORDONNANCE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2119874_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par un courrier du 20 février 2023, Me Krief-Dabi, représentant la société G.M.J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939f9

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Grosse délivrée le : à : Maître BADIE Maître KRIEGER DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal d'instance de Cannes en date du 25 novembre 2015 enregistrée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00263

Cassation

10 mars 2015

10 mars 2015

compagnie (la société DMC) et la société Sogemar, mises en redressement judiciaire les 5 mai et 2 juin 2008, ont fait l'objet d'un plan de cession arrêté le 29 décembre 2008 au profit de la société Bernard Krief

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2203623_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

La procédure a été communiquée à la société Rolland Kreisker bus et cars qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d1bd3db21cbdd89496

Appel

21 juin 2007

21 juin 2007

BERNARD KRIEF CONSULTANTS 17 rue de Miromesnil 75008 PARIS Représentée par Maître COUTURIER, avoué à la Cour Assistée de Maître Gilles-Antoine SILLARD, avocat au barreau de VERSAILLES DEMANDERESSE

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1983:344

CJUE

24 novembre 1983

24 novembre 1983

. # Mariette Krecké, gift Turner, mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber. # Tjenestemænd: ændret placering. # Sag 266/82.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1980:176

CJUE

2 juillet 1980

2 juillet 1980

#Mariette Krecké, echtgenote Turner, tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.#Zaak 129/80 R.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69f449ddcdc6046d472f12de

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

12265 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPINP [E], [X] [T] C/ Société BANQUE POPULAIRE MÉDITERRANÉE Copie exécutoire délivrée le : 30 avril 2026 à : Me Kriss KRIEGER

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2011:C1RD028

Cassation

7 novembre 2011

7 novembre 2011

Kriegk, conseiller, Mme Leroy-Gissinger, conseiller référendaire, en présence de M.

Source officielle
CC

mi

ECLI:FR:CCASS:2008:MI00262

Cassation

22 février 2008

22 février 2008

Mazars, Pluyette, Gallet, Albertini, Falcone, Kriegk, Mme Pezard, conseillers, M. de Gouttes, premier avocat général, Mme Stéfanini, directeur de greffe adjoint ; Sur le rapport de Mme Aldigé, conseiller

Source officielle

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