Khlafa était entendue (...)

KHELLADI, A...

Khellaf A..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.

  Les requérants, Faisal Attiyah Nassar Khalaf Hussain Al-Saadoon et Khalef Hussain Mufdhi, sont des ressortissants irakiens nés respectivement en 1952 et en 1950.

Ben Khelifa.

07 SEPTEMBRE 2004 EXPOSE DU LITIGE - FAITS- PROCEDURE Suivant bon de commande en date du 29 juin 2000 la SA SOPAB BREST , mandataire de l'association "GOÉLETTE LA RECOUVRANCE" a demandé à la SARL KHERRAZ

07 SEPTEMBRE 2004 EXPOSE DU LITIGE - FAITS- PROCEDURE Suivant bon de commande en date du 29 juin 2000 la SA SOPAB BREST , mandataire de l'association "GOÉLETTE LA RECOUVRANCE" a demandé à la SARL KHERRAZ

KHELIFA Y..., demeurant ... ; M.KHELIFA Y... demande au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement en date du 21 juillet 2000 par lequel le conseiller délégué

du Conseil du 3 Juillet 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, * Monsieur Pascal BOURLOUX, Juge, * Monsieur Antoine DESJOBERT, Juge, assistés de : * Monsieur Julien KHELFA

M'hamed Khelfa Y et la décision du même jour fixant l'Algérie comme pays de destination ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Khélifa X..., domicilié [...]                                           , contre l'arrêt rendu le 20 mai 2016 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à la société SBTN

ATTAQUE A FAIT DROIT A L'ACTION ENGAGEE PAR LA DAME X..., AGISSANT AU NOM DE SON FILS MINEUR, PHILIPPE, POUR AVOIR REPARATION DES DOMMAGES A LUI CAUSES AU PREVENTORIUM DE GRAYE-SUR-MER PAR LE JEUNE KHELADI

KHALIFE Y..., demeurant ... à Paris 75013 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 23 novembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande

Khelifa que l'intéressé a indiqué avoir " un problème à la rate " pour lequel il suivait un traitement quotidien.

du Conseil du 09 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, * Madame Sandrine DRUGUET, Juge, * Monsieur Antoine DESJOBERT, Juge, assistés de : * Monsieur Julien KHELFA

Conseil du 17 juillet 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pascal BOURLOUX, Président, * Monsieur François VILLARET, Juge, * Monsieur Guillaume DUTRAIVE, Juge, assistés de : * Monsieur Julien KHELFA

Khéma's Y...

B alias A se disant Wadani, alias A se disant Khalif.

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : KHEFIF