qu'il soit rendu en audience publique ou par mise à disposition au greffe ; qu'il résulte des mentions de l'arrêt qu'il a été rendu « par mise à disposition publique au greffe le 19 mars 2014, par Mme Juliette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette X..., demeurant ...

JULIETTE ANGELIQUE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/06920 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3OMS N° MINUTE : 2 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du lundi 18 décembre 2023 (Articles 394 et 395

qu'il soit rendu en audience publique ou par mise à disposition au greffe ; qu'il résulte des mentions de l'arrêt qu'il a été rendu « par mise à disposition publique au greffe le 19 mars 2014, par Mme Juliette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Juliette X... a, le 31 décembre 1991

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, violation des droits de la défense ; "en ce que la Cour a rejeté la demande de l'accusé tendant à voir ordonner la comparution et l'audition de Juliette

serment de l'article 168 du Code de procédure pénale même s'ils sont entendus en vertu du pouvoir discrétionnaire du président ; que, selon les constatations du procès-verbal des débats, le docteur Julia

ampliatifs, complémentaire et en défense produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Gilbert X... est poursuivi en qualité de gérant de fait des sociétés Sodepa, Les Cariatides, Sophia et Jupiter

N° RG 23/06937 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WD2Q ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [P] [G] Me Julia

..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Met hors de cause la société Allianz IARD ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 mai 2015), que, le 30 octobre 2006, la SCI Juliette

parentale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par décisions renouvelées depuis le 14 mai 2010, le juge des enfants a ordonné le placement à l'aide sociale à l'enfance des enfants mineurs Vénicia, Julia

formé par Mme [T] [R], domiciliée [Adresse 5], contre l'arrêt rendu le 3 octobre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Banca Julius

N° RG 23/06930 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WDZZ ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [G] [J] Me Julia

A..., de Mme Julia A..., de M.

Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 26 avril 2004, Juliette

parentale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par décisions renouvelées depuis le 14 mai 2010, le juge des enfants a ordonné le placement à l'aide sociale à l'enfance des enfants mineurs Vénicia, Julia

Madeleine C... est décédée le [...], laissant pour lui succéder ses enfants Suzanne, Elisabeth et Pierre, issus de son union avec Raymond Y..., son époux prédécédé [...], et ses petits-enfants, Jérôme et Julia

Martial X..., 2 / Mme Juliette X..., née Georget, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1996 par la cour d'appel de Reims (audience solennelle), au profit : 1 / de M.