Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
63c104f2bf9fd47c90a134fe
12 janvier 2023
12 janvier 2023
2023 N° 2023/005 Rôle N° RG 19/14769 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE5BV SAS MGB C/ [M] [X] Société REGATA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme
Source officielle8e Chambre A
60360c4165ed8570e6af7a7d
7 janvier 2016
7 janvier 2016
° 2016/ 18 Rôle N° 15/07324 SCI STEMEL C/ SCP [Q] [Q][Q] MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à : - Me Jérome
Source officielleTrib. de Commerce
Autorisons l'expert à recouvrerc/SDE SIMEON SRL la somme de 1639
69bcfe5ccdc6046d474ce6e4
23 janvier 2025
23 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE N° RG: 2020F00373 SDE SIMEON SRL / SAS TRIVERIO CONSTRUCTION EXPERTISE Ordonnance de taxe Le 23 Janvier 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE, Nous, Sylvain
Source officiellecr
61372581cd5801467741e539
25 septembre 1995
25 septembre 1995
Jérôme, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 10 mars 1995, qui, sous l'accusation de viols et d'attentats à la pudeur, l'a renvoyé devant la cour d'assises des mineurs
Source officielle6ème chambre
69e94f5ecdc6046d4730f1d9
1 avril 2025
1 avril 2025
ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 1 Avril 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU DE LAGE LANDEN LEASING [Adresse 1] comparant par Me LUGOSI Maryline - SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON
Source officielle2ème chambre 2ème section
68e94fe23ea43407b91050c5
8 octobre 2025
8 octobre 2025
AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Charles SIMON - #E1497 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jérôme HAYEM, Vice-Président, assisté de Adélie LERESTIF, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du code
Source officiellecr
61372550cd5801467741cafc
13 mai 1992
13 mai 1992
Jérôme, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 20 novembre 1991 qui, pour infraction à l'article 8 du décret-loi modifié du 9 janvier 1852, l'a condamné à une amende
Source officielle3e Chambre A
60353ffbda5ea469b468bd38
26 mai 2016
26 mai 2016
Me Jérôme LACROUTS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 03 Novembre 2014 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 2013F00514.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b4f4e4cdc6046d479dbfe2
13 janvier 2025
13 janvier 2025
RG: 2024004573 N° de PC : 2023-337 Affaire concernée : SARL FRANCE GENERALE BTP Nature : Plan de Redressement JUGES PRESENTS LORS DES DEBATS : Monsieur Olivier PILLOT, président, Monsieur Pierre SIMON
Source officielleChambre 1-4
69e8633acdc6046d4719bb69
20 avril 2026
20 avril 2026
[Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-4 N° RG 22/02530 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI4NR Ordonnance n° 2026/M052 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DESISTEMENT Société de droit italien SDE SIMEON
Source officielleChambre 1-9
67ecc9d5dab039e415d93386
1 avril 2025
1 avril 2025
représentée par Me Pascal ALIAS de la SELAS SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Annie PROSPERI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jérôme
Source officielle6ème chambre
69e8a9accdc6046d471f7606
1 avril 2025
1 avril 2025
ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE Jugement du 1 Avril 2025 6ème Chambre DEMANDEUR SAS DEMATHIEU ET BARD BATIMENT ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par Me LUGOSI Maryline - SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON
Source officielleContentieux Général
69c6304bcdc6046d47228c52
22 janvier 2025
22 janvier 2025
DÉFENDEUR, SAS LAFOND IMMOBILIER [Adresse 2] Numéro d'identification SIREN : 849500624 Représentée par Me Simon LETIEVANT avocat au barreau de SAINT ETIENNE.
Source officielleChambre 1-1
679336b8cc9763289b725182
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[E] [T] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Peggy LIBERAS, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme [O
Source officielle7ème chambre 1ère section
672d13244e0888abb7bf6517
14 octobre 2024
14 octobre 2024
GENERALI IARD représentée par Maître Jérôme GRANDMAIRE de la SELARL LEGABAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0548 Société L’AUXILIAIRE représentée par Me Daniel ROMBI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE
Source officiellechambre 1-11
69d229decdc6046d472f4286
7 avril 2025
7 avril 2025
Jérôme Simon, M. Eric Pugliese et M. Eric Pierre, Délibéré le 21 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officielleciv1
61372499cd58014677416d4e
31 janvier 2006
31 janvier 2006
elle-même décédée en 1907 laissant sa fille, Jeanne, épouse Z..., laquelle est décédée laissant sa fille Lucienne épouse A..., b) Jean-Paul lequel est lui-même décédé en 1951 laissant, d'une part, son fils Jérôme
Source officielleChambre 3-2
696ab40bcdc6046d47942508
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ML ASSOCIES venant aux droits de la SCP BR ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : 15 janvier 2026 à : Me Jérôme COUTELIER-TAFANI Me Huguette RUGGIRELLO, Me Roselyne
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
651fa5abc601f083189918c9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
DIGITAL CLASSIFIEDS FRANCE, représentée par Me Jérôme DUPRE de la SELARL CABINET DUPRE SEROR & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 Intimée : S.A.R.L.
Source officielle6ème chambre
69e8a9a1cdc6046d471f7517
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE Jugement du 1 Avril 2025 6ème Chambre DEMANDEUR SAS SICRA ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par Me LUGOSI Maryline - SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON
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