LUCIEN ET PAUL, EN TANT QUE DIRIGEANTS DE LA SOCIETE SUPERSOIE, AINSI QUE LES DIRIGEANTS DE LA SOCIETE AUBER-COUTURE; QUE LA SOCIETE SUPERSOIE JOUAIT DANS LE CIRCUIT LE ROLE QUI, DANS LE JARGON DES

délégations dans le décompte de son chiffre d'affaires ayant donné lieu à un salaire variable de 1958 € en mars 2011, la réduction de sa mission chez Alstom, le blâme du 20 mai 2011 pour avoir critiqué un jargon

disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [O] [H] Née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 13] [Adresse 8] [Adresse 8] Rep/assistant : Me Christine JARNIGON-GRETEAU

Il ajoute que le terme 'revenir' est équivalent à demander l'infirmation du jugement et le jargon juridique ne doit pas remplacer le fond.

avisée » de l'accident, ce qui relève de l'évidence pour des accidents suvenus dans leur équipe ; que l'organigramme du service tel que produit par les requérants, au demeurant dans un jargon

[I]', - ' Vous savez comment ça s'appelle ça dans le jargon judiciaire : une tentative d'escroquerie...ils marquent ce qu'ils veulent...ils me réclament deux fois les mêmes dettes'.

FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Isabelle FOILLARD, avocat au barreau de VILLEFRANCHE SUR SAONE SARL MANOIR DE LA GARDE représentée par ses dirigeants légaux Lieudit " La Garde " 69640 JARNIOUX

I... , que le jargon médical désigne sous le terme "main de pétard", sont caractéristiques d'une mauvaise manipulation d'un mortier et que la réalité de l'intervention d'un tiers à l'origine de faits à

jours paternité, procédures commandes), de mettre fin à la période d'essai ; Que s'agissant des messages des 3, 4, 11 juillet et 28 août 2003, ceux-ci sont incompréhensibles en l'état, rédigés dans le jargon

soulève en premier lieu l'irrégularité de la procédure en raison de l'absence de recours à un interprète alors qu'il ne maîtrise pas bien la langue française qu'il parle un peu mais sans comprendre le 'jargon

concentrer sans pouvoir en répercuter la charge sur les prix de vente, – le réseau d'animatrices-formatrices qui n'existe chez aucun concurrent représente un coût annuel de près de 500 000 € (500 k€ dans le jargon

05/2018) : Il s'agit des dossiers [U], [GA], MOLARD BIC, [M], [P], [G], [A] [NE], [L], [BP] [I], [BP] [F], [EK], [OU], SCEV GIL, LAHIER, SARL [N], BATIE, FERME DES TERRES, [N] [C], GFA 2B, GFA JARNIOUX

Peu formée au jargon juridique, cette personne a employé le mot « Titus » au lieu de « quitus ». Vu le contexte, il n'y avait évidemment aucune ambiguïté.

Le premier, dit "court" dans le jargon judiciaire, est en principe de trente jours à compter de la notification de la décision de première instance (article 434), laquelle a toujours lieu à la diligence

'présentation et diffusion de la collection à tous les magasins facilitant la prospection des différentes forces de vente du fournisseur' ; qu'il résulte de cette imprécision, avec utilisation d'un jargon

[L] , apparaît dans les échanges ci-dessus comme un investisseur averti, maîtrisant le «jargon» de la bourse, apte à se forger son propre jugement et à prendre des décisions après réflexion.

encore la rédaction et communication d'une lettre « type » de transfert par Mlle X..., (la formule « vous voudrez bien rattacher l'intégralité de mes dossiers... au cabinet A X... » pouvant relever du jargon

passé je suis venu acheter mon pain comme je le fais depuis 28 ans que j'habite au quartier [Localité 3] quand on me reçoit en me disant 'qu'est-ce qu'il faut' j'ai envie de dire Bonjour et dans un jargon