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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372267cd580146773fca85
18 mai 1995
18 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X..., épouse Y..., demeurant Le Bois de La Gorge à Jarnioux
Source officielleChambre civile 1-3
69706dc5cdc6046d47119faf
20 janvier 2026
20 janvier 2026
SAS JARNIOU, SOCIETE KERHUEL AUTO STORE EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE JARNIO U C/ [K], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, par Madame Anne-Gaëlle DUMAS, conseiller
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-FBME SA GMV FRANCEc/S.A
6358cdddc40aa805a7864d4c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
CHAMPAGNE JANISSON S.A. SMA SA SAS FELLER INDUSTRIE LORRAINE S.A.S.U.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00938_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Article 2 : Les conclusions de la société Champagne Manuel Janisson sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9045d
22 mars 2013
22 mars 2013
Me Oriane BAUD, avocat au barreau de NANTES ET Madame Camille X... ... 44170 VAY Intimée, comparante en personne, assistée de Me Anaïs JOLLY, avocat au barreau de RENNES, substituant Me JARNIGON-GRETEAU
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007618760
19 décembre 1979
19 décembre 1979
DEVANT ETRE REGARDEE COMME AYANT HABITUELLEMENT ACHETE DES BIENS IMMOBILIERS EN VUE DE LES REVENDRE, L'OPERATION DE VENTE EN 1972 DE DEUX DES LOTS DE L'IMMEUBLE SITUE A VILLE-SUR-JARNIOUX ET ACQUIS PAR
Source officiellecr
61372634cd58014677423beb
21 novembre 2001
21 novembre 2001
activité d'aide au " désinvestissement " par le biais de montages juridiques sophistiqués reposant sur l'utilisation de " coquilles " ; qu'ainsi soixante sociétés environ, appelées " corbillards " dans le jargon
Source officielle1ère Chambre
63be63ff13ef607c90ab67cb
10 janvier 2023
10 janvier 2023
de la SELARL JARNIGON-GRETEAU CHRISTINE, avocat au barreau de RENNES Monsieur [U] [G] [L] né le 31 Mars 1982 à [Localité 15] (35) [Adresse 3] [Localité 14] Représenté par Me Christine JARNIGON-GRETEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908ce
12 juillet 2013
12 juillet 2013
l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Camille Y...épouse X... ... 44170 VAY Appelante, comparante en personne, assistée de Me Christine JARNIGON-GRETEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90752
11 juin 2013
11 juin 2013
10 Novembre 1974 à SARTROUVILLE (78500) ... 35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ Rep/ assistant : la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Christine JARNIGON-GRETEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f43f
3 avril 2012
3 avril 2012
né le 29 Décembre 1972 à RENNES (35000) ... ... 35580 GOVEN ayant pour avocats postulants la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, et pour avocat plaidant, Me Christine JARNIGON-GRETEAU, (bénéficie d'une aide
Source officielle3ème Ch.section E
69600a63cdc6046d47ab1d72
8 janvier 2026
8 janvier 2026
CHAMBRUN, avocat plaidant au barreau de FORT DE FRANCE DEFENDEUR : Madame [D] [E] [J] [R] épouse [X] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 15], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Christine JARNIGON-GRETEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a2
2 juin 2015
2 juin 2015
né le 28 Janvier 1984 à RENNES (35000) ... 35136 SAINT JACQUES DE LA LANDE Représenté par Me Christine JARNIGON-GRETEAU, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : Madame Solenn Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906b2
14 mai 2013
14 mai 2013
née le 11 Avril 1971 à ANGERS (49000) ... 35150 CORPS NUDS Rep/assistant : Me JUGDE substituant Me Christine JARNIGON-GRETEAU, avocat au barreau de RENNES) Monsieur Pierre-Emmanuel X... et Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc2
8 décembre 2015
8 décembre 2015
née le 27 Août 1977 à PAIMPOL (22500) ... 35580 BAULON Représentée par Me Christine JARNIGON-GRETEAU, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur Dominique Y...
Source officiellesoc
61372103cd580146773f0414
20 juillet 1989
20 juillet 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Claude X..., demeurant au Peineau, Ville Jarnioux, Denicé (Rhône)
Source officiellesoc
613721c6cd580146773f725b
2 juillet 1992
2 juillet 1992
Bernard X..., demeurant à Meximieux (Ain), Villieu, lotissement Le Janivon n° 3, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9146b
15 avril 2014
15 avril 2014
née le 15 Septembre 1967 à BÂLE (SUISSE) ... 22230 MERDRIGNAC Représentée par Me Christine JARNIGON-GRETEAU, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924b5
2 juin 2015
2 juin 2015
né le 26 Janvier 1957 à TRESBOEUF (35320) ... 35320 TRESBOEUF Représenté par Me JOLLY substituant Me JARNIGON-GRETEAU, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : Madame Françoise Y... épouse Z...
Source officiellesoc
613721d2cd580146773f7bad
21 janvier 1993
21 janvier 1993
... (3e) (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1990 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), dans l'affaire opposant : Mme X..., née Andrée A..., demeurant à Ville-sur-Jarnioux
Source officiellePage 1 sur 6
OLIVIER JARNIGON
07/08/2026
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SELARL CHRISTINE JARNIGON-GRETEAU
16/06/2026
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JARNIGON, Thomas, Rene, Albert
12/04/2026
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SASU JARNIGON
02/11/2025
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JARNIGON, Adrien, Louis, Jean-Pierre
23/10/2025
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