AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Y..., demeurant ...

(Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre - section B), au profit : 1 ) de Mme Suzanne, Jacqueline X..., demeurant à

Martine épouse F..., demeurant à Solenzara (Corse) Villa Giambi, domaine Cala d'Oro ; 2°) Monsieur Z... Jean-Louis, demeurant à Solenzara (Corse) La Marine ; 3°) Madame A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Jacqueline Y..., demeurant Immeuble desémeaux, Appartement 21, 2,500

Marie X..., née Z..., demeurant ensemble ... à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1992 par la cour d'appel d'Amiens (audience solennelle) au profit : 1 / de Mme Jacqueline

Michel X..., 2°/ Mme Jacqueline X..., demeurant ensemble, lesdits époux, "Le Pied du Buisson", Limeuil, Saint-Alvère (Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1989 par la cour d'appel

Jean-Pierre Z..., 2°/ Mme Jacqueline Y..., épouse Z..., 3°/ M. Claude F..., 4°/ M. René, Jean-Claude D..., 5°/ Mme Josette, Anne A..., épouse D..., 6°/ M.

Florent E..., demeurant à Briarres-sur-Essonne (Loiret), 9°) de Mme Jacqueline F..., demeurant à Briarres-sur-Essonne (Loiret), 10°) de Mme Nicole G..., demeurant à Briarres-sur-Essonne (Loiret),

Jacques C..., demeurant chez Mme veuve C..., avenue Paul Doumer, Ile Rousse (Corse), 4°) de Mme A..., née Jacqueline C..., demeurant Immeuble Bertrand, quartier Porette Corte (Corse), 5°) de M.

Philippe X..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1992 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre, Section C), au profit de Mme Jacqueline Y..., demeurant route de Limonest à Saint-Didier

Giacomo D..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 28/ la Société financière E... "SOFILEC", dont le siège social est ... (Finistère), 38/ M.

Robert Y..., 2 / Mme Jacqueline Y..., née X..., demeurant ensemble ... à Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Julien X..., demeurant à Saint-Jacques-de-Nehou (Manche), "Le Jacquin", 2 ) Mme Suzanne X..., née Z..., demeurant à Saint-Jacques-de-Nehou (Manche), "Le Jacquin", en cassation d'un arrêt rendu le 9

(Cher), 34°/ de Mme Jacqueline I..., épouse L..., demeurant à "Fenestrelay", Les Cottages à Saint-Germain-du-Puy (Cher), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Jacqueline Z..., demeurant à Sault-les-Réthel, Réthel (Ardennes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jacqueline D... née B..., demeurant ..., 2 / Mme Madeleine

Joachim, Henri E..., demeurant à Roquebrune sur Argens (Var), quartier des Issambres, lotissement du Nouveau Parc des Issambres, 4 / Mme Jacqueline Z..., épouse E..., demeurant à Roquebrune sur Argens

Michel, Marie, Joseph ROOS, 2°) de Mme Jacqueline, Irénée CONNET, épouse ROOS, demeurant tous deux quartier Beaussaret à Draguignan (Var), 3°) de M.