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125 résultats pour « Jacqueline GIACOBBI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b59

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean-Jacques RINCK, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Sylvie, Jacqueline

Source officielle
CC

civ3

61372135cd580146773f1df9

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

Paulot, conseiller doyen, Mme Giannotti, rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

613721dccd580146773f8389

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

de Mme Jacqueline A..., épouse Y..., demeurant ... (16e), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 mars 1993, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

6137213ecd580146773f22e0

Cassation

3 mai 1990

3 mai 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Jeanine, Jacqueline B..., demeurant à Malakoff (Hauts-de-Seine), ..., pavillon n°1, en cassation

Source officielle
CC

civ3

613721d3cd580146773f7c60

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Beauvois, président, Mme Giannotti, conseiller rapporteur, MM. N..., B..., O..., H..., A..., F..., E..., X..., J... I..., MM. C..., M..., K... G... Marino, conseillers, Mme D..., M.

Source officielle
CC

civ3

613721e1cd580146773f86b4

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Z..., épouse X..., demeurant au lieudit "Les Loges", à

Source officielle
CC

civ3

61372170cd580146773f3c52

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

Maxime, Louis Y..., 2°/ Mme Jacqueline, Marie A..., épouse Y..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

civ3

613721c2cd580146773f6f1a

Cassation

25 mai 1992

25 mai 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline A...

Source officielle
CC

civ3

613721e4cd580146773f881d

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Marcel Y..., en cassation du même arrêt, rendu au profit de : 1 / Mme Jacqueline Y..., épouse X..., 2 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372165cd580146773f36a7

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

Jacques Y..., 2°/ de Mme Jacqueline Y..., son épouse, demeurant ensemble à Sanary-sur-Mer (Var), villa la Pergola, ..., 3°/ de la société La Pergola, société civile immobilière, dont le siège social

Source officielle
CC

civ3

6137224bcd580146773fbc6b

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

Jean-Paul Z..., 2 ) Mme Jacqueline Z..., née A..., demeurant tous deux Les Petits Pins à Crèches-sur-Saône (Saône-et-Loire), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
CC

civ3

61372164cd580146773f35a0

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Senselme, président, Mme Giannotti, rapporteur, MM. Paulot, Chevreau, Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M.

Source officielle
CC

civ3

613721cccd580146773f7723

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Jacqueline Y..., veuve de M.

Source officielle
CC

civ3

613721e1cd580146773f86d3

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Olivier C..., demeurant Bayernyerse 1/19, à Vienne (Autriche), 78) Mme Jacqueline E..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372128cd580146773f16ee

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

René François Gustave Z... et Mme née SELEN Jacqueline Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721a8cd580146773f5bf7

Cassation

15 avril 1992

15 avril 1992

Pierre Z..., demeurant à Bacqueville-en-Caux (Seine-maritime), Chemin de la Côte Gueures, 2°/ Mme Jacqueline Z..., née X..., demeurant à Bacqueville-en-Caux (Seine-maritime), Chemin de la Côte Gueures

Source officielle
CC

civ3

6137227ccd580146773fd8f6

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

F..., Gilbert, Daniel, Marie D..., demeurant ... (9ème), 3 ) Mme Y..., Marie, Joséphine, Emmanuelle, Paule D..., demeurant ... (16ème), 4 ) Mlle Valérie, Isabelle, Jacqueline D..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372182cd580146773f45ee

Cassation

27 mars 1991

27 mars 1991

Michel X..., 2°) Mme Jacqueline X..., demeurant ensemble, "Le Pied du Buisson", Limeuil (Dordogne), Saint-Alvère, en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1989 par la cour d'appel de Bordeaux

Source officielle
CC

civ3

613720f6cd580146773efd35

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Claude X..., 2°/ Madame Jacqueline Y..., épouse

Source officielle
CC

civ3

6137210bcd580146773f0872

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Jacqueline Z..., demeurant à Paris (9e), ..., en cassation

Source officielle

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