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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
650bdf88beee0f8318b97650
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[Adresse 3] Représentée par Me Isabelle ASSOULINE-SEROR, avocat au barreau de TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea00
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Isabelle Y... a présenté le 3 janvier 2011, une requête en divorce.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90704
11 septembre 2025
11 septembre 2025
11 septembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société BRED banque populaire, ayant Me Brouchot pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [H] [K], ayant Me Isabelle
Source officielle1ère Chambre
65434b480147228318b914fe
30 octobre 2023
30 octobre 2023
ISABELLE JOLY ARCHITECTE S.A.R.L. BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES STRUCTURES (BTS) S.A.S.U. QUALICONSULT S.A.S. BUREAU D'ETUDES ALIOS PYRENEES S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929f7
10 novembre 2015
10 novembre 2015
C/ Me Isabelle Y...
Source officielle1/5/2 état des personnes
65c3d9f8c432ce7d11a70266
30 janvier 2024
30 janvier 2024
352J-W-B7H-C2MHE SC N° MINUTE : [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 30 janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [E] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef6e
15 septembre 2011
15 septembre 2011
d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Isabelle Y... épouse Z...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR31677
17 février 2023
17 février 2023
COUR DE CASSATION Première Présidence _______ N/réf à rappeler : Ord n° 31677 Pourvoi N° : M 23-12.292 Demanderesse : Madame [V] [B] représentée par : Me Isabelle Galy Défenderesse : l'association
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea3f
3 janvier 2012
3 janvier 2012
Suivi du stock de fourniture de bureau. 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee97
15 décembre 2011
15 décembre 2011
ARRÊT DU 15/ 12/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 11/ 03572 Jugement (No 10/ 01616) rendu le 05 Avril 2011 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ CG APPELANTE Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906d4
22 mai 2013
22 mai 2013
Es qualité de curateur de Madame Isabelle X... Y..., Isabelle X...- Y... C/ SARL BOUGNOTEAU réprésentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89564
28 mars 2007
28 mars 2007
Au dernier état de la relation de travail, Isabelle X... occupait les fonctions d'aide-comptable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a99
19 novembre 2015
19 novembre 2015
de PAU en date du 27 Août 2015 ; Vu le recours formé le 29 Septembre 2015 par Mme Isabelle Claude Dominique X...contre cette décision ; Vu le dossier transmis par le bureau d'aide juridictionnelle ;
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90832
28 juin 2013
28 juin 2013
RG N : 12/ 00927 AFFAIRE : Isabelle X... C/ OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT CORREZE P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c157
15 mai 2008
15 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 15 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c17b
26 juin 2008
26 juin 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleChambre 4-6
62760bef593736057d78a8a8
6 mai 2022
6 mai 2022
Il soutient que sa convocation devant le bureau de jugement emporte relevé de caducité. Le conseil M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e768
26 septembre 2011
26 septembre 2011
d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Isabelle Y...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68fb978011af6ba0065f3a52
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Me Louise LAISNE de la SELAS AVOLITIS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 220066 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro [Numéro identifiant 1] du 09/09/2025 accordée par le bureau
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01149
20 septembre 2017
20 septembre 2017
Rejet Mme B..., conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1149 F-D Pourvoi n° R 16-15.856 _______________________ Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme Isabelle
Source officiellePage 4 sur 423