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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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JLD
68e88bc13ea43407b9fbd080
9 octobre 2025
9 octobre 2025
greffier, avons rendu la décision suivante concernant : LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [O] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Établissement d’hospitalisation : L’EPSM DE [Localité 4] – Clinique Henri
Source officielleJLD
68e88b8d3ea43407b9fbbf18
9 octobre 2025
9 octobre 2025
rendu la décision suivante concernant : LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [E] [N] [Adresse 1] [Localité 2] (MARNE) Établissement d’hospitalisation : L’EPSM DE [Localité 4] – Clinique Henri
Source officielleJLD
68e88bb23ea43407b9fbcc4e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ey présent assisté de Me Catherine COULON, avocat commis d’office PERSONNE A L’ORIGINE DE LA SAISINE Monsieur le Préfet de la MARNE Absent MINISTÈRE PUBLIC Absent A fait parvenir ses observations
Source officielleChambre 4-5
6711fa9c7603bf88a1884527
17 octobre 2024
17 octobre 2024
FORTY HALEVY Copie exécutoire délivrée le 17/10/24 à : - Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE - Me Karine BOEUF-ETESSE, avocat au barreau de NICE APPELANTE Madame [
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2514950_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
B..., qui indique qu’il a quitté le centre d’hébergement de Coulommiers le 31 octobre 2025 et qu’il a signé un contrat de logement avec le dispositif d’urgence Henri Dunant et est logé à Brie-Comte-Robert
Source officielleJLD
68e88b403ea43407b9fba481
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Novembre 1968 à [Localité 6] UDAF DE [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] Mandataire : Service MJPM UDAF DE [Localité 4] (Mandataire) Établissement d’hospitalisation : L’EPSM DE [Localité 4] – Clinique Henri
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2304000_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Pierre-Henri Coulon et Jonathan C un permis de construire un bâti composé de deux logements et deux garages et valant permis de démolir des garages existants sur un terrain cadastré C 111, 451, 452 ;
Source officiellesoc
61372353cd5801467740856a
15 juin 1999
15 juin 1999
Henri XG..., demeurant ..., 4 / de M. René N..., demeurant ..., 5 / de M. Daniel XP..., demeurant 10, cheminement A. Messager, 31100 Toulouse, 6 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2307946_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement (TSBC) à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2023 à raison d'un immeuble de bureaux, sis 102 bis avenue Henri
Source officielleciv2
6137219fcd580146773f54e7
17 juillet 1991
17 juillet 1991
Henri A... à La Romagne (Ardennes), prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de la personne et des biens de ses enfants mineurs Virginie, Jérémy et Carine, 2°) de la
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200526_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Murano, rénovées dans le cadre du marché public de travaux conclu le 6 juin 2011, se composent de couloirs présentant un revêtement de couleur grise et de couloirs présentant un revêtement de couloir
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036631199
21 février 2018
21 février 2018
par lequel le maire de Paris a accordé un permis de construire à la société SPIE Autocité pour la réalisation d'un parc de remisage pour autocars de trente places, dans l'emprise du passage souterrain Henri
Source officielle2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008037612
26 septembre 2001
26 septembre 2001
Henri C..., demeurant au château Etang des Colombes à Cruscades (11200) ; M. Philippe de F..., demeurant au domaine de Sérame à Lézignan Corbières (11200) ; M.
Source officielleciv1
613721aacd580146773f5ccc
19 mai 1992
19 mai 1992
Henri S..., 12°) Mme S..., demeurant tous deux ..., 13°) M. Pierre XZ..., 14°) Mme XZ..., demeurant tous deux ... à Rilleux-la-Pape (Rhône), 15°) M.
Source officielleciv2
6137238ecd5801467740b520
15 février 2001
15 février 2001
Claude, Henri X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1999 par le tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine, au profit de la Société d'aménagement urbain et rural (SAUR), dont
Source officielleciv3
61372105cd580146773f055b
24 mai 1989
24 mai 1989
Henri A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1988 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de M. Emmanuel D..., demeurant ..., défendeur à la cassation.
Source officielleciv3
613720bbcd580146773edea3
16 novembre 1988
16 novembre 1988
Henry, Joseph E..., demeurant à Auxerre (Yonne), ..., 4°/ de M. Jean François E..., époux de B...
Source officiellecomm
613721b4cd580146773f654f
6 octobre 1992
6 octobre 1992
Henri E..., 13°/ Mme F..., demeurant tous deux ... (Hauts-de-Seine), 14°/ M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310105
15 février 2018
15 février 2018
Mégret, avocat de M. et Mme Y..., la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Les Caves Henri de Richemer Agde Marseillan ; Sur le rapport de Mme Collomp, conseiller référendaire,
Source officielleciv3
61372369cd5801467740968f
8 mars 2000
8 mars 2000
Pierre-Henri E..., ayant demeuré lotissement Fromentica, La Normande, 20217 Saint-Florent, décédé, aux droits duquel se trouve Mme Yvonne X..., épouse E..., ayant déclaré, par conclusions déposées au greffe
Source officiellePage 4 sur 21