LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle X..., Florence, Christiane, Odile, Thérèse Z..., demeurant à Paris (6e), ..., en cassation

07 Janvier 2025 Julien FERRAND, président Didier NICVERT, assesseur collège employeur David SAINT SULPICE, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Florence

, Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 26 Octobre 2023, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de M Jean-Christophe

de 15 402,36 euros à compter du 28 février 2022 ; sur une fraction de 19 700,80 euros à compter du 19 janvier 2022 ; sur une fraction de 30 647,81 euros à compter du 19 janvier 2022 ; sur une fraction

Gilbert A..., demeurant Grande Rue à Saint-Florent-le-Vieil (Maine-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 19 avril 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Angers, au profit de

demeurant à l'Ile Rousse (Corse), Hôtel Cala Di l'Oru ; 2°) Monsieur Ambroise G..., demeurant à l'Ile Rousse (Corse), Hôtel Cala Di l'Oru ; 3°) Madame Marie, Dominique G... épouse B..., demeurant à Saint Florent

SELARL FRASSON - GORRET AVOCATS, avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 Décembre 2022 en audience publique.

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 16 Mai 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence

Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Croisée Verte - 78240 CHAMBOURCY Représentée par Me Renaud COURBON, Avocat au barreau du HAVRE DÉFENDEURS : Monsieur [S] [G] né le 26 Octobre 1995 à LAGNY SUR MARNE (77400), demeurant 8 Place Florence

Elle demande enfin encore à la Cour de rejeter des débats la pièce numérotée 45 communiquée par Bernard Z... à savoir le témoignage de sa concubine Florence X....

07 Janvier 2025 Julien FERRAND, président Didier NICVERT, assesseur collège employeur David SAINT SULPICE, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Florence

Société MS AMLIN INSURANCE SE Société européenne de droit belge,, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] - BELGIQUE représentée par Maître Florence

PAYSAGE C/ Société [Adresse 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA, lors du délibéré Madame Florence

Caroline, Magistrat à titre temporaire GREFFIER : Madame GRANSAGNE Marine, PARTIES : DEMANDERESSE Mme [J] [R] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Florence

01678 - N° Portalis DB2S-W-B7I-E73S AFFAIRE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 8] / [J] [F], [W] [E] épouse [F] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Florence

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU, Conseiller, Greffier, lors des

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence