Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67061e31fde28ee4207110b9
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Par marché de travaux du 10 novembre 2012, le lot charpente couverture zinguerie a été confié à la SARL Charpente [Localité 13] Laurent pour la somme de 76 138,47 euros TTC.
Source officielle1ère Chambre
65a77dc28121050008662bde
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LA FLORENTINE, dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par la SELARL LEVANTI, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS STUDIO D'ARCHITECTURE FLORENT MAKO, dont le siège social est
Source officielle7eme chambre-Proc orales
67f427f84e0040aa373609b8
1 avril 2025
1 avril 2025
CHARPENTE MENUISERIE BRETAGNE SLD [Adresse 9] [Localité 7] S.A.R.L.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02025_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
B, représenté par Me Desroches, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Charente-Maritime du 28 avril 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Charente-Maritime
Source officielleChambre Sociale
65aa21fda34ad10008581849
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[H] [K] de ses autres demandes - débouté la SARL Charpente Escaliers Menuiserie de sa demande au titre des frais irrépétibles -ordonné à la SARL Charpente Escaliers Menuiserie de rembourser aux organismes
Source officielleChambre 8
69a21be4cdc6046d47f98cc0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Greffier lors des débats : Me Florence BAILET-DUPUY, greffier associé, en présence du Ministère public représenté par Mme Coralie EL BEKKAI Délibéré par les mêmes Juges.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02582_20230215
15 février 2023
15 février 2023
La requête a été transmise à la préfète de la Charente qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielleother
61372697cd58014677426d1d
31 mars 2006
31 mars 2006
Charpenel, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur le recours formé par : - M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTEc/SAS SAICA PACK FRANCE
60361a02dc4f827dedac5bf8
17 décembre 2015
17 décembre 2015
maladie de la Charente de prise en charge au titre de la législation sur les maladies professionnelles de M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66ff85a3a4ff9ec259c09605
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Mostaert, avocat au barreau de Lille La SA Abeille IARD & Santé prise en sa qualité d'assureur de responsabilité décennale des sociétés Cambrai Charpente et E-menuiserie ayant son siège social
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJMA S.A.S. DRUET SASc/S.A
64a50cf9b8594705dbfccc79
4 juillet 2023
4 juillet 2023
ATELIER DE CONSTRUCTION METALLIQUE EMILE SAMSON [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 7] Représentée par Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_21BX00511_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Par un arrêté du 5 juin 2018, le maire de Segonzac (Charente) lui a délivré le permis sollicité.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63b7cdbd6b63637c907b7cef
5 janvier 2023
5 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fef
24 janvier 2007
24 janvier 2007
née le 27 Janvier 1938 à SAINT-HILAIRE-DE-FLORENT (49) Le Haut Brossais 44810 HERIC 2o) Madame Florence Y... de N...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162cf718b4dc27576e7b76c
8 novembre 2012
8 novembre 2012
épouse [J] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/6704 du 05/05/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) c/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02482_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
E G ont demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler l'arrêté du 6 mars 2020 par lequel le préfet de la Charente-Maritime a déclaré d'utilité publique le projet d'action foncière pour le
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02306_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
société Brisard Caraïbes a demandé au tribunal administratif de la Martinique de condamner la commune de Sainte-Luce à lui verser la somme de 128 731,19 euros à la suite de la résiliation du lot n° 2 " charpente
Source officielle14e Chambre
60331a1cf73b078bea39ee41
27 septembre 2017
27 septembre 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 27 SEPTEMBRE 2017 N°2017/1537 Rôle N° 16/12998 SARL RHONE CHARPENTE COUVERTURE MACONNERIE (RC2M) C/ [D
Source officiellesoc
61372211cd580146773f9f2c
23 novembre 1993
23 novembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Florence Y..., demeurant ..., résident Les Coureilles, bâtiment A, appartement
Source officielle14e Chambre
616337ec06e11dac7d76d104
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Monsieur [C] a été embauché en novembre 2002 en qualité d'assembleur-machiniste par la société USICOM qui fabrique des charpentes métalliques.
Source officiellePage 4 sur 31