de la victime, dont il était pourtant constant qu'elle dérivait sur celle du prévenu, ne s'était pas détachée et ne constituait pas une épave ; que le caractère d'épave de la filière de la victime est

faisait tort, l'avait été en violation du protocole d'accord du 9 juillet 1970 et qu'un nouvel usage de reprise de l'ancienneté intégrale s'était instauré après changement de filière ou de sous-filière

après les démarches entreprises auprès de proches immédiatement contactés suite à la révélation des faits dans le but de se disculper, et de dénigrer tant Catherine Y... qu'Anna, décrite comme étant une fille

novembre 2014), que la société [...] , titulaire de la marque française n° 93 466 769 enregistrée afin de désigner, notamment, des chaussures, et constituée par la forme particulière d'un mors de type « filet

Z... avait fait déshabiller les deux jeunes filles (qui s'étaient retrouvées "en slip et en chemisier"), que "quand je suis rentrée, j'ai retrouvé la jeune fille dont j'ai la responsabilité assez déprimée

. ; que le mode de révélation des faits subis par les trois jeunes filles tend à exclure l'hypothèse du complot allégué par le prévenu, dans la mesure où les jeunes Aurélie et Cindy Z..., après plusieurs

, pris en ses trois branches : Attendu que les époux Y... font grief au Tribunal (tribunal de grande instance de Soissons, 12 décembre 1996) de leur avoir refusé l'exercice de la tutelle sur leur fille

l'arrêt confirmatif attaqué (Caen, 15 septembre 1994), que la Coopérative des pêcheurs portais (la coopérative) a commandé à la société des Etablissements Kersaudy et Le Meur (société Kersaudy) des filets

chez ses grands-parents à La Turballe ; que son épouse, également mise en examen dans cette procédure, a démontré qu'elle était incapable de protéger ses filles ; qu'elle réside à Guerande ; que l'intéressé

motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré X... coupable du délit d'agression sexuelle sur mineur de 15 ans par ascendant adoptif ; " aux motifs que la fillette

mineure expliquait que depuis 1992, elle se rendait fréquemment chez cet oncle et que ce dernier mettait à profit les absences de sa femme pour pratiquer des attouchements sur sa personne ; que la jeune fille

condamnations au titre des intérêts civils ; "aux motifs que les faits consistaient, pour le père et l'enfant, à être nus sur le lit tandis que Jean-Philippe X... procédait à des attouchements sur sa fille

(Paris, 7 novembre 1991), que la société Samex, titulaire d'une demande de brevet déposée le 29 avril 1976, enregistrée sous le numéro 76 12 758, ayant pour objet "un perfectionnement aux têtes de filières

de la pompe à l'opération de maintenance prévue pour le filtre carburant et consistant en un remplacement toutes les 50 heures, parce qu'il avait confondu celui-là avec celui-ci, ce qui caractérisait

francs au moyen d'un prêt de 16 700 000 francs d'une durée de deux ans, accordé par la banque Joire Pageot et Martin, dénommée ensuite banque des Flandres et, désormais, Flandres contentieux (le chef de file

X... une somme à titre de salaires, alors, selon le moyen, qu'elle ne pouvait valablement représenter sa fille mineure tant que la succession de son mari n'avait pas été liquidée et qu'elle n'avait pas

de l'accusé et partie civile, Mme X..., épouse A..., fille de l'accusé et partie civile, Mme B..., épouse X... et épouse de l'accusé, Melle X..., fille de l'accusé, lesquelles ont, une fois les formalités

qu'avec violence et par contrainte alors qu'elles n'étaient que de très jeunes filles sans défense et dans l'incapacité de lui résister ; qu'en conséquence les faits étant du ressort de la juridiction