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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

69d7e98dcdc6046d47adf785

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 C/ Madame [Y] [W] non comparant ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Elsa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b124

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Elsa Y... épouse X... C / Olga Z... épouse A... Irène- décédée A... épouse B... Herman Nicolas B... Rachelle Jeanne B... épouse C... Herman B...

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

679140a8d4c7e89d7fe26757

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

et ASSOCIES AARPI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R132 Non comparante ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Elsa

Source officielle
CC

cr

613724f2cd58014677419ada

Cassation

27 juillet 1988

27 juillet 1988

Elsa, - LA MUTUELLE ASSURANCE DU CORPS SANITAIRE FRANCAIS, partie intervenante, contre un arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 19 février 1987, qui, après relaxe

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100023

Cassation

14 janvier 2009

14 janvier 2009

rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par jugement du 16 décembre 2005, un juge des enfants a maintenu le placement de Clara X..., née le 21 juillet 2003, chez Mme Nathalie X..., et le placement d'Elsa

Source officielle
CC

cr

6137255bcd5801467741d015

Cassation

23 avril 1992

23 avril 1992

refusé d'annuler le réquisitoire introductif de réouverture d'information sur charges nouvelles du 17 mai 1990 (pièce cotée D 369/13) ; "aux motifs qu'au moment de son audition le 16 novembre 1989, Elsa

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d93cfecdc6046d47cd455f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686816df4965b5d9df312a2c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Nicolas GRATCH et Madame Safia TAMI, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68de08b02efeaecfe68434d7

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[E] [N] Représentant : Me Elsa MEDINA de la SELARL VINCENT-HAURET-MEDINA, avocat au barreau de NICE Mme [W] [L] ÉPOUSE [N] Représentant : Me Elsa MEDINA de la SELARL VINCENT-HAURET-MEDINA, avocat au

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69845e7bcdc6046d47ff1632

T. Judiciaire

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[S] [C] Mme [H] [C] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Elsa HADDAD de la SELASU ELSA HADDAD AVOCATS - #C0016 défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoinette LE GALL, Vice-présidente Assistée

Source officielle
CC

cr

613725e5cd58014677421603

Cassation

7 novembre 2000

7 novembre 2000

médicale et l'administration de la clinique quand il fallait réparer un appareil, s'était, de façon informelle, posé la question de savoir quelle était la formule d'entretien de l'appareil litigieux Elsa

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67874f22d61a5c2f4aa365f4

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

liquidation judiciaire de la SCI BESNARD-[Localité 12], désignée à ses fonctions par jugement du Tribunal Judiciaire de SAINT MALO en date du 27 juin 2023 [Adresse 10] [Localité 6] Représentée par Me Elsa

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69622142cdc6046d47d41249

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Mathilde BRUNEL de la SELARL AVOCAJURIS, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, Mme Elsa

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2502295_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

C..., demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision la décision du 23 mai 2025 par laquelle la principale du collège Elsa Triolet de Thaon-les-Vosges a refuser de renouveler son contrat d’assistante

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

662fe0cfb89538338ecdcd4e

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

LES BATISSEURS GIRONDINS C/ [D] [L] - Expéditions délivrées à Me Elodie FOURMON-LECLERCQ Me Elsa GREBAUT COLLOMBET Le 29/04/2024 DÉSISTEMENT D'INSTANCE EN DATE DU 29 AVRIL 2024 Prononcé

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f418c04e0040aa3735d3cf

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Elsa GIANGRASSO, Maître Jean-michel TROUVIN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond Références à rappeler

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686816df4965b5d9df312a31

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Nicolas GRATCH et Madame Safia TAMI, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69f43cf4cdc6046d472de75b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

avocat au barreau de LYON, toque : 452 ************ Audience tenue par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb3f83cdc6046d475ceaa0

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Jérôme CAVAILLES JUGES Mme Elsa DELFIEU M.

Source officielle
TCOM

CCC

69eb408acdc6046d475cffc7

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Jérôme CAVAILLES JUGES Mme Elsa DELFIEU M.

Source officielle

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