Y... et avec Dominique Z...) ou d'un règlement de compte (entretien avec Francis B...), pour l'employeur au contraire l'atelier n'est pas rentable, il faut le fermer ; que, s'il est vrai qu'il n'a pas

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Pernod, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Pernod Ricard

Y..., Claude A... et Renée B... ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation proposé par la société civile professionnelle Richard, pour Dominique Y...

la vente immobilière et à la distribution du prix Décision attaquée : n° rendue par le Tribunal de Grande Instance de CRETEIL le 26 Février 2026 Appelant : Monsieur [B] [C], représenté par Me Richard

Richard, - B... Gérard, - B... Maurice, - X... Moïse, - Z...

Richard, - LE SYNDICAT DES COMMERCANTS ET ENTREPRISES COMMERCIALES DU CHER, partie civile, contre l'arrêt n° 453 de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 14 octobre 1999

siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Z 19-20.959 contre l'arrêt rendu le 17 mai 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Cafés Richard

Palais de Justice à PARIS, le cinq avril deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de Me LE X..., de la société civile professionnelle RICHARD

Y... et Gaëtane X... ; que le prévenu a admis avoir fourni à Richard Z... des éléments ayant permis de commettre le vol avec violence au préjudice de Grégorio A..., ce dont il avait discuté préalablement

Richard, conseillers, d'autre part, que la Cour était composée, lors du prononcé du délibéré, de M. Blanc, président, MM.

  Devant la Commission, il est représenté par Maîtres Dominique Poncet, Philippe Richard et Vincent Solari, avocats aux barreaux de Genève et Lausanne.

tourteaux de soja 48 broyés", aliment fabriqué par la société Even Nutrition Animale et distribué par la société Even Agri ; Que, par ailleurs, le 12 janvier 2001, le directeur technique de la société Richard

Dominique, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 2005, qui les a condamnés, le premier, pour abus de confiance, faux et usage, complicité de faux et

souscription, d'apport, de fusion de tous biens mobiliers et valeurs mobilière dans toutes entreprises et sociétés, l'as sistance et le conseil à toute personne physique ou moral, en particulier dans le domaine

GGGG... , Mme TTT... et Dominique UUU..., décédé, aux droits duquel viennent Mmes DDD... UUU..., Alexandra UUU..., épouse VVV..., et M.

Alain, Dominique X..., 2°) de M. Richard, Claude X..., 3°) de Mme Martine A..., épouse de M.

de faux et d'usage de faux serait retenue à l'encontre de Riccardo Y...

Dominique X, demeurant ... ; M. Patrice X, demeurant ... ; Mme Anne X, épouse RICHARD demeurant Le Haut des Envers Le Girmont à Val d'Ajol (88340) ; M. Antoine X, demeurant ... ; M.