X..., titulaire d'un brevet français couvrant un dispositif anti-chute pour fermeture à effacement vertical, ainsi que la société Distri Fic, détentrice d'une licence d'exploitation, et dont Mme X... est

Par déclaration du 14 décembre 2015, la SARL ENTREPRISE DIMITRI a interjeté appel de cette décision.

et Nerac-Distri

Dimitri, le 07 Mars 2006 M. le Procureur de la République, le 07 Mars 2006 contre Monsieur X...

[H] a été engagé le 1er juillet 1992 par la société Distri 2000, aux droits de laquelle vient la société Sedifrais Montsoult logistic (la société) ; qu'il exerce depuis de nombreuses années divers mandats

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société K par K, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Distri

demande de Grégory X... dont la société DRPS était en liquidation judiciaire mais que ce dernier gérait en fait la société pour laquelle il avait apporté les 50 000 francs nécessaires à sa création ; que Dimitri

DIMITRIS, est sans objet.

, CONDAMNÉ Dimitri X...à payer à l'EURL EURO BETON la somme de 200 euros au titre des frais irrépétibles, outre les entiers dépens.

[F] [O], en sa qualité de représentant légal de son fils mineur, [W] [O] et de ses filles mineures, [B] [O], [V] [O] et [J] [O] AVOCAT DEMANDEURS représentée par Maître Dimitri PHILOPOULOS de la SELEURL

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Entreprise Dimitri

droits de distribution et d'exploitation, y compris par télévision, du film "Aguirre ou la colère de Dieu" ; que cette société a, par mention sur la même lettre additive, concédé à la société Michèle Dimitri

. ***** William X...et Christelle Z...ont entretenu des relations desquelles sont issus deux enfants qu'ils ont tous deux reconnus : - Kévin, né le 18 août 1989, - Dimitri, né le 17 mai 1993

  Appendix (list of applicants)       Lyubka Todorova ZIKATANOVA, born in 1960     Dimitar Georgiev ALEKSANDROV, born in 1945     Georgi Yankov ANDREEV

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société K par K, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Distri

Nicolas-Dimitri X... et Mme Nathalie X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Nicolas-Dimitri X... et Mme Nathalie X... à payer à M.

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Distri

Niels-Dimitri Y... devra verser mensuellement à Mme Méryl Z..., avec indexation.