et "fait des manières" à Jonathan ; que Dimitri I... a confirmé avoir été sodomisé par Christian A..., lequel, selon lui, avait agi de même avec son frère Kévin et son frère Dylan ; qu'Amanda Y...

son pied gauche qui a dû par la suite être amputé de moitié ; que la SMFI dont le président directeur général est Pierre X... fabrique du matériel pour le forage de puits pétroliers et le travail de Dimitri

référendaire VERDUN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DIMITROV

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Lacoste coupable de construction non conforme au permis de construire ; "alors, d'une part, que la SARL Distri

. ; qu'un contrat de mandat lie la société Servi Saint Paul, prestataire de service à la SARL Distri Saint Paul bénéficiaire de la prestation ; que l'examen des clauses permet de révéler qu'en réalité

Dimitri, - B...

Conseil, l'établissement de faux documents transmis aux organismes payeurs constituent les manoeuvres frauduleuses déterminant la remise de fonds ; qu'après le dépôt de bilan de la SARL Distri Conseil

Dimitri contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 17 décembre 2002, qui, pour aide à la circulation ou au séjour irrégulier d'étrangers en France, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement

Dimitri, - X... Timothy, - X... Joseph, civilement responsable, - Y...

concernant Jean X... qui signale des anomalies relatives à une infraction fiscale ou douanière dont il serait l'auteur ; que, lors d'un contrôle douanier réalisé le 14 août 2000, il a été découvert que Dimitri

profit de Monsieur Charles, Marie Y..., syndic administrateur judiciaire, domicilié à Saint-Lô (Manche), ..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée DISTRI

profit de Monsieur Charles, Marie Y..., syndic administrateur judiciaire, domicilié à Saint-Lô (Manche), ..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée DISTRI

X... a démissionné le 20 juin 1995 et est entré au service de la société Distri développement Maître Y... ; que la société Surgelés Dubessay-Martinet est intervenue auprès du nouvel employeur, qui a licencié

Marie-Agnès, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 31 mars 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Dimitrios X... pour

1 Avis n° 2025-180 du 8 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Dimitri Lucas LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

territoire national pour une durée de 5 ans ; "aux motifs que Sarhaoui Kobzili a conservé la nationalité algérienne, qu'il produit aux débats copies des registres de naissance des enfants Mickaël X..., Dimitri

Dimitrios TRYGONIS, né le 2   janvier   1974, résidant à Athènes 9. Aristoula ADRASKELA, née le 7   avril   1963, résidant à Athènes 10.

Dimitris VENIERIS 2. 16/03/1941 3. Thessalonique   Vasilios CHIRDARIS Contrebande de tabac 1.