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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
6688de93676b73dd81b974ba
5 juillet 2024
5 juillet 2024
RANDSTAD DIGITAL Grosse délivrée le 5 juillet 2024 à Me Véronique L'HOTE Me Paul VAN DETH REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleCour d'Appel
é la demande de retrait de l'autorité parentale dirigée par Xc/Y, sur l'enfant Z
6253c8f5bd3db21cbdd86d20
16 décembre 2003
16 décembre 2003
DU : 16 Décembre 2003 AFFAIRE N : 03/02126 X /Y, MINISTERE PUBLIC TF/AMB/DB ARRET RENDU LE seize Décembre deux mille trois ENTRE : Mme X X... à l'audience des débats assistée de la SCP MARTIN-LAISNE DETHOOR-MARTIN
Source officielleService des référés
67f6bbe1a9d5adc26061f552
9 avril 2025
9 avril 2025
barreau de PARIS - #C1844 DEFENDEURS Monsieur [P] [I] [Adresse 2] [Localité 7] Madame [X] [I] née [M] [Adresse 2] [Localité 7] Madame [B] [I] [Adresse 1] [Localité 5] représentés par Maître Lorène DERHY
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e837
16 novembre 2011
16 novembre 2011
rendu(e) le 10 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 08/00914 Copies exécutoires délivrées à : Me Geneviève CATTAN-DERHY
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893fe
4 octobre 2007
4 octobre 2007
enregistrée sous le no 11-05-1311 ENTRE : MmeCatherine Q... veuve X... ... 63000 CLERMONT-FERRAND représentée par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistée de Me Z...de la SCP Z...DETHOOR-MARTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e28a
16 juin 2011
16 juin 2011
né le 30 Janvier 1990 à DECHY (59187) demeurant ...
Source officiellesoc
613721c9cd580146773f74e7
10 décembre 1992
10 décembre 1992
Gérard X..., 2°/ Mme Pauline X... née Y..., demeurant tous deux allée F n° 15, cité de la Croix de Pierre à Dechy, (Nord), 3°/ la Compagnie d'assurances Lloyd Continental, dont le siège est sis
Source officielleChambre de la famille
69855a6fcdc6046d4720a0d4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
IGLESIAS (ITALIE) , demeurant Résidence Piniolo - 20144 STE LUCIE DE PORTO VECCHIO Représentée par Me Marie line ORSETTI, avocat au barreau d’AJACCIO ET Monsieur [T] [R] [O] né le 04 Avril 1972 à Dechy
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e69a
22 septembre 2011
22 septembre 2011
né le 14 Septembre 1980 à DECHY (59187) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e898
6 octobre 2011
6 octobre 2011
née le 28 Décembre 1979 à DECHY (59187) demeurant...-59194 ANHIERS représentée par la SELARL Eric LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Véronique PARENT, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie
Source officielleChambre sociale 4-2
67f750a26527a11effc4b635
9 avril 2025
9 avril 2025
Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 517 C/ INTIMEE Société RANDSTAD DIGITAL FRANCE anciennement société AUSY [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Paul VAN DETH
Source officielle1ère chambre
DTA_2400803_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 janvier 2024 et 29 octobre 2024, la SAS Collecte Valorisation Energies Déchets (Coved SAS), représentée par Me Cattan Derhy
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e26e
16 juin 2011
16 juin 2011
née le 14 Décembre 1975 à DECHY (59187) demeurant ...
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2402919_20260203
3 février 2026
3 février 2026
B..., né le 22 juin 2001 à Dechy, a commis une série d’infractions au code de la route, répertoriées dans son relevé d’information intégral.
Source officielleChambre civile 1-5
662b440bfe25450008314d8a
25 avril 2024
25 avril 2024
Ordonnance rendue le 26 Juin 2023 par le Juge des contentieux de la protection de Vanves N° RG : 23-000066 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Pauline VAN DETH
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3eb
28 mars 2012
28 mars 2012
10 Février 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 01699 Copies exécutoires délivrées à : Me Geneviève CATTAN-DERHY
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2411229_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Au cours de l'audience publique du 31 décembre 2024 tenue en présence de Mme Gilbert, greffier d'audience, Mme Lutz a lu son rapport et entendu Me Dethy, représentant M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01992
19 novembre 2014
19 novembre 2014
DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 29 juin 2012), que Mme X..., engagée le 21 novembre 2005 par la société Dechy
Source officielleciv1
6137234ecd58014677408101
23 novembre 1999
23 novembre 1999
Paul X..., des sociétés Fourrage comtoise, Euro-Deshy, Eurofourrage et de la société civile immobilière (SCI) Le Marcali, 2 / de la compagnie Zurich assurances, dont le siège est ..., 3 / de la compagnie
Source officielleJAF cabinet 1
69e674e1cdc6046d47ef898f
9 avril 2026
9 avril 2026
Elle ajoute qu’elle a déménagé sur la commune de DECHY fin septembre 2024 et qu’elle a informé le père de l’école alors concernée à DECHY. Elle souligne que depuis M.
Source officiellePage 4 sur 9