CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 543 résultats pour « Corroy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007807007

Admin. suprême

23 novembre 1992

23 novembre 1992

Goulard, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la COMMUNE DE CORNY-SUR-MOSELLE, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 4 sur 178

← PrécédentSuivant →
TA

4ème chambre

DTA_2102555_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par la présente requête, la SAS Corcoy demande au tribunal de condamner le département des Pyrénées-Orientales à lui verser la somme de 7 931,18 euros. 2.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007625371

Admin. suprême

16 février 1990

16 février 1990

Fabre, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, avocat de la société à responsabilité limitée "COROT", - les conclusions de M. X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89ff5

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Par déclaration au Greffe en date du 25 avril 2007 la SAS COROI-SREPC a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0716JUD004309809

Admin. suprême

16 juillet 2013

16 juillet 2013

The coroner directed that the applicants be provided with redacted volumes of the documents which had been provided by the PSNI to the coroner.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01079_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

La société par actions simplifiée (SAS) Parc éolien de Novion Corny (ci-après " la SAS Parc éolien de Novion Corny ") a sollicité le 10 mai 2017 la délivrance d'une autorisation environnementale en vue

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007772000

Admin. suprême

23 novembre 1990

23 novembre 1990

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 26 mars 1986, présentée pour la SOCIETE ANDRE TENNESON et la SOCIETE TANNERIE ET CORROIERIE DE TOURAINE dont le siège est à

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Florence Y

6137263acd58014677423f10

Cassation

27 septembre 2005

27 septembre 2005

l'histoire rocambolesque du poignard nazi oublié sur les lieux) ; qu'en particulier, elle n'a interrogé ni les officiers français sous les ordres desquels Jean-Marie Le X... a servi en Algérie ou ayant côtoyé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2505174_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Le président de la 9ème chambre,Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 21 mars et 16 avril 2025, la société Les Etangs de Corot, représentée par

Source officielle
TJ

Adjudications

668d7e8653e3bdd077866c44

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

BATIMENT F situé à Marseille 130, avenue Corot 13013 Marseille, représenté par son syndic judiciaire la SELARL AJ ASSOCIES, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Versailles sous le numéro

Source officielle
TJ

Service des référés

6686e898e74459e0c7ed2644

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

La société Cordy, citée par remise de l’acte en l’étude du commissaire de justice, n’a pas constitué avocat.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

McCaughey et autresc/Royaume-Uni

ECLI:CEDH:002-13576

Admin. suprême

25 janvier 2022

25 janvier 2022

la conduite de l’enquête judiciaire par le coroner seul.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:474432.20231220

Admin. suprême

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée (SAS) Parc éolien de Novion Corny a demandé à la cour administrative d'appel de Nancy d'annuler l'arrêté du préfet des Ardennes du 14 décembre

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-114381

Admin. suprême

10 octobre 2012

10 octobre 2012

(Middleton) ν West Somerset Coroner ([2004] 2 A.C. 182) and R. (Sacker) v. West Yorkshire Coroner ([2004] 1 W.L.R. 796).

Source officielle
TJ

Adjudications

68e7a4de033cf481c39a2a43

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ENSEMBLE IMMOBILIER PARC COROT BATIMENT H 130 AVENUE COROT 13013 MARSEILLE C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

Juridiction Expropriation

6866cd56d33109fd079add44

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

avenue Corot, Parc Corot Bâtiment C - 13013 MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Mme [U] [K] était propriétaire de plusieurs lots au sein du bâtiment C de la Résidence Corot 130 avenue Corot 13013 Marseille et

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2307990_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

La procédure a été communiquée le 2 octobre 2023 à la commune de Saint André de Corcy qui n’a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

670420e68d5cd4a8758f80b6

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Fait au Palais de Justice, le 02 octobre 2024 La minute de la présente décision a été signée par Madame Aliénor CORON, Juge de la mise en état, assistée de Madame Zahra AIT, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2108098_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 6 octobre 2022, l'association La Guifette - Association de défense des habitants et de l'environnement de Saint-André-de-Corcy et ses environs, M.

Source officielle
CC

soc

613720e9cd580146773ef684

Cassation

7 février 1989

7 février 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°/ La société COROLES AUTOMATISME, dont le siège est à Saint-Jean de la Ruelle (Loiret), 2°/ Monsieur

Source officielle