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1 624 résultats pour « Chilstein-Neumann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200171

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Allianz Life Luxembourg, société anonyme, dont le siège est [...], venant aux droits de la société Nemian

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200300

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

septembre 2018 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige l'opposant à la société Allianz Life Luxembourg, société anonyme, dont le siège est [...] ), venant aux droits de la société Nemian

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1967:56

CJUE

13 décembre 1967

13 décembre 1967

#Firma Max Neumann contra Hauptzollamt Hof/Saale.#Pedido de decisão prejudicial: Bundesfinanzhof - Alemanha.#Processo 17-67.

Source officielle
CC

comm

6079d3f19ba5988459c59e60

Cassation

30 juin 2004

30 juin 2004

leur demande, alors, selon le moyen, qu'en omettant de rechercher si la valeur de la marchandise transportée, très convoitée, n'appelait pas des précautions particulières autres que l'équipement d'un "Neiman

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00050

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

CGT, dont le siège est [...]                                  , contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige les opposant à la société Neurones

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a175929cdc6046d4727e8ab

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

JPS IMMO, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentés par Maître Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD, avocats au barreau de METZ

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a18a447cdc6046d47493031

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

- 57100 THIONVILLE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant DÉFENDERESSE : Madame [O] [W], demeurant 1, rue du saloir - 57700 HAYANGE, représentée par Maître Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD

Source officielle
CC

cr

61372641cd5801467742421b

Cassation

9 février 2005

9 février 2005

la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE NEXANS

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201165

Cassation

23 novembre 2023

23 novembre 2023

euros au titre des frais d'immobilisation de son véhicule, de 831,91 euros au titre des frais de géométrie variable et de remorquage, de 279,94 euros au titre des frais d'examen du véhicule par BMW Neubauer

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac758cdc6046d47ecc4e9

Commerce

1 décembre 2025

1 décembre 2025

La société NETMAN a déclaré le sinistre à son assureur, la société GAN ASSURANCES, également assureur de la société NORMANDIE MANUTENTION.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:09-DCC-75

droit de la concurrence

11 décembre 2009

11 décembre 2009

relative à l'acquisition par la société Neubauer Distribution SAS de la société Charles Pozzi SASU

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:18-DCC-103

droit de la concurrence

20 juin 2018

20 juin 2018

relative à la prise de contrôle exclusif par le groupe Neubauer de la société Damrémont Palace Automobiles

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

61372570cd5801467741dba6

Cassation

13 juin 1995

13 juin 1995

. ; qu'il résulte du même document qu'en retranchant les fils du bloc Neiman la voiture a fait un bond en avant et que Mustapha X... a été touché à ce moment-là ; qu'en estimant qu'il résultait des

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a119ae3cdc6046d47acd38f

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Netman ne s'est pas présentée aux différentes audiences ni personne pour elle et n'a pas conclu davantage. A son audience du 19 mars 2026, Netman bien que régulièrement convoquée ne se présente pas.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f921

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

DU vingt neuf mai deux mille douze APPELANTE : ASSOCIATION LE NID CENTRE MATERNEL, prise en la personne de son représentant légal 50 Rue des Trois Rois 57070 METZ Représentée par Me CHILSTEIN-NEUMANN

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2008:68

droit européen

23 mai 2008

23 mai 2008

#Kurt-Wolfgang Braun-Neumann срещу Европейски парламент.#Дело F-79/07.

Source officielle
CC

comm

é de la demande de dommages-intérêts forméec/M. Y

61372484cd5801467741628d

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

X... avait précisé que le progiciel était parfaitement opérationnel entre les mains du nouveau cessionnaire, la société Netmakers Ingénierie, et que la société Digitechnic pouvait s'adresser à cette société

Source officielle
CC

comm

61372426cd58014677412e5f

Cassation

30 juin 2004

30 juin 2004

2, du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Ermit étant débitrice d'une somme de 1 043 680,33 francs envers la société Filotex, devenue la société Nexans

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1978:150

CJUE

5 juillet 1978

5 juillet 1978

#Stad Frankfurt/Main tegen Firma Max Neumann.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Bundesverwaltungsgericht - Duitsland.#Zaak 137/77.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1967:42

CJUE

21 novembre 1967

21 novembre 1967

. # Firma Max Neumann contra Hauptzollamt Hof/Saale. # Pedido de decisão prejudicial: Bundesfinanzhof - Alemanha. # Processo 17-67.

Source officielle