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1 232 résultats pour « Chevillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2200486_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Chevillard. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200821_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Chevillard. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101711_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A est agent de maîtrise au sein de la commune de Moussac.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202130_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Chevillard. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202433_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Chevillard. Considérant ce qui suit : 1. Mme A, ressortissante tunisienne née le 6 janvier 1977 en Tunisie, est entrée en France en 2016 selon ses déclarations.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102376_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Mme G, agent mandaté, représentant le département de Vaucluse. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2501221_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Chevillard, magistrat désigné ; - les observations de Me Hosseini-Nassab, avocat commis d'office, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.

Source officielle
CA

1re chambre civile

65b35ff21d7564000872ddb9

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par déclaration du 14 avril 2022, la SAS Cabinet Emmanuel Chevignard a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201373_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Chevillard, ainsi que les observations de Me Chabbert-Masson, représentant M. B, ont été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201752_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Chevillard au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200737_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -et les observations de Mme C, agent mandaté, représentant le département de Vaucluse. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200968_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Chevillard au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200554_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Chevillard et les observations de Me Belaïche, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101342_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Bard, représentant la société Façades Chaarane. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101152_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Mme A et de Mme C, agents mandatés, représentant le centre de gestion de la fonction publique territoriale

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103873_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Mme D, agent mandaté, représentant la commune de Nîmes. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66fee53a172da17169ea2056

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

NAC : 71G AFFAIRE : [T] [W], [F] [Z] épouse [W] C/ S.D.C. de l’Immeuble situé [Adresse 2] DEMANDEURS Monsieur [T] [W] né le 10 Octobre 1954, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Anne-sophie CHEVILLARD-BUISSON

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

668ee7752980a82f59de9075

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Localité 8] ([Localité 5]) demeurant [Adresse 3] ET : [Z] [J] née le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 6] ([Localité 5]) demeurant [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Florence CHEVALLARD

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

668ee7752980a82f59de907b

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Marie-cécile POITAU, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : [H] [G] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 7] (FINISTERE) demeurant [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Florence CHEVALLARD

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

668ee7762980a82f59de908a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Marie-cécile POITAU, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : [N], [F] [Y] née le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 7] (FINISTERE) demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Florence CHEVALLARD

Source officielle

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