Lorsque le véhicule cesse d'être utilisé en tant que véhicule destiné à l'apprentissage de la conduite, les dispositifs techniques spécifiques mentionnés à l'alinéa 3 de la partie b du présent arrêté doivent être démontés.

Article Annexe I

—

R2.5 Le monte-meubles est correctement démonté. Le matériel est rangé dans le véhicule. R2.5 Le site de déménagement est libéré et laissé propre de toute salissure occasionnée.

Article 1

—

En outre, il doit être impossible de démonter, sans outil spécial, depuis l'extérieur de la gaine d'ascenseur, porte palière fermée, les dispositifs de verrouillage des portes palières ; b) Un système interdisant, en l'absence de cabine à l'étage, l'ouverture

Article Annexe IV

—

Pot à charbons actifs : Si la machine est équipée en version de base d'un pot à charbons actifs, celui-ci est démonté pour la pesée initiale et posé en dehors de la machine, avec les éléments de fixation désolidarisés.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

Les boîtiers et revêtements protecteurs ne peuvent être ouverts ou démontés qu'à l'aide d'outils. 5° Le dispositif porte-anode manuel utilisé dans les installations doit comporter les accessoires suivants : a) Un manche en matériau isolant, léger et présentant

Article Annexe I b

—

- Choisir les matériels et les matériaux à mettre en œuvre. 2 Démonter, monter les outillages, les accessoires, les périphériques. 3 Réaliser les réglages. 4 Préparer les matières d'œuvre et les outillages. 5 Vérifier

Article Annexe

—

Acrosport Concevoir et présenter un enchainement maitrisé d'au moins 4 figures acrobatiques, montées et démontées de façon sécurisée, choisies en référence à un code commun, reliées par des éléments gymniques ou chorégraphiques.

Article Annexe

—

d'exemptions par les sociétés de classification habilitées Décret n° 84-810 du 30 août 1984 Article 3-2 (I) Ministre chargé de la mer 59 Décision autorisant la dérogation à l'obligation générale d'emplacements destinés au transport de vélo non démontés

Article Annexe I a

—

la tâche : - Prendre en compte le dossier de préparation, le bon de travail ; - Vérifier que les énergies dangereuses et résiduelles sont éliminées ; - Effectuer ou demander (selon réglementation) une consignation complémentaire ; - Déposer, démonter

Article Annexe I (suite)

—

X 2 Démonter les mobiliers et les équipements.

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

comportant des composants réglables ou amovibles par l'utilisateur Lorsque des EPI-SL comportent des composants réglables ou amovibles par l'utilisateur à des fins de rechange, ceux-ci sont conçus et fabriqués de manière à pouvoir être réglés, montés et démontés

Article Annexe I (suite)

—

2 3 S1.2.1- Le repérage, le démontage, le remontage, le conditionnement du mobilier, des objets et des équipements S1.2.1.1- Le repérage et l'étiquetage 3 Les repérages du mobilier ou parties de mobilier et équipements à démonter

Article Annexe V

—

produit horloger - 70 points (durée préconisée : 8 heures) À partir d'une montre à complications (automatique, chronographe ou réveil) en dysfonctionnement, le candidat doit : - consigner un diagnostic visuel sur la fiche de réception du produit ; - démonter

Article Annexe 1

—

Il devra pouvoir être démonté pour permettre le détartrage, le bionettoyage et les chocs thermiques (légionellose) ; ― le cabinet de toilette est isolé de la chambre par un cloisonnement traditionnel avec une porte pleine non condamnable par l'utilisateur

Article Annexe I b

—

Démonter le sous ensemble, le composant afin d'accéder à l'élément à remplacer : Les consignes et la gamme sont respectées.

Article Annexe Ib

—

. - Démonter et repérer les composants constitutifs d'un équipement. - Nettoyer et contrôler les éléments objets de l'intervention. - Identifier et conditionner des parties déposées. - Vérifier visuellement une zone de dépose. - Préparer, positionner

Article Annexe II

—

Les vitres en verre de sécurité ou en matériaux similaires, les panneaux détachables, équipements et accessoires autres que ceux cités au point 213 ci-dessus peuvent être démontés. Pressions des pneus et déflections : 2.1.5.

Article Annexe

—

L'histoire a l'ambition de faire comprendre l'histoire du monde, de 1914 à nos jours ; la géographie de démonter les principaux mécanismes de son organisation actuelle et d'expliquer la place de la France.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

l'utilisateur ou amovibles Lorsque des équipements de protection individuelle comportent des composants réglables par l'utilisateur ou amovibles à des fins de rechange, ceux-ci sont conçus et fabriqués de manière à pouvoir être réglés, montés et démontés

Article Annexe II

—

Bruno Bettlol, 82, Grand-Rue, 54240 Joeuf : de 1960 à 1965.

Page 4 · 80 résultats

← Précédent