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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018935351
4 juin 2008
4 juin 2008
Bilal B et Mme Paulette C épouse B demeurant le premier ... et la seconde, D ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93040
4 février 2016
4 février 2016
Maître DELAVEAU, avocat, a déposé au nom de Z...Billal le 06 janvier 2016 à 13h35, au greffe de la chambre de l'instruction un mémoire visé par le greffier et communiqué au ministère public.
Source officielleciv1
613723a3cd5801467740c58d
29 mai 2001
29 mai 2001
Bidan et Loquais, ès qualités, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. Burcker, les conclusions de M.
Source officielleciv1
éboutés de leur demande dirigéec/M. et Mme X
61372271cd580146773fd0d9
20 juin 1995
20 juin 1995
Jean-Pierre X..., demeurant chemin des Gautiers aux Billaux (Gironde), 2 / de Mme Eliane X..., née Y..., demeurant chemin des Gautiers aux Billaux (Gironde), 3 / M.
Source officielle1ère Chambre
62c67bd3ca9bf263790306ba
5 juillet 2022
5 juillet 2022
MYRTILLE REBERT REMI PORCELLA ET SANDRINE BIDAL ELLA - SANDRINE BIDAL, demeurant [Adresse 14] Représentée par la SCP VISIER PHILIPPE - OLLAGNON DELROISE & ASSOCIES, avocats postulants au barreau de
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2304692_20230409
9 avril 2023
9 avril 2023
Bilal demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2, de suspendre l'exécution de cet arrêté. 2.
Source officielleChambre 3
DTA_2202612_20230817
17 août 2023
17 août 2023
A et Bilal D sont irrecevables et, d'autre part, que les moyens de la requête ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2211533_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 septembre 2022, la société Ouest Industries, la société AJAassociés, en la personne de Me Bidan, agissant en qualité de commissaire à l'exécution
Source officielle2ème Ch. Cabinet 9
6985d044cdc6046d472d8ce0
5 janvier 2026
5 janvier 2026
en audience publique le 02 juin 2025 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [Z] [F] née le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Alexandra BIDAL-GARET
Source officielle5ème chambre
DTA_2300532_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Par des mémoires, enregistrés les 1er mars et le 10 juillet 2023, la caisse primaire d'assurance maladie du Rhône, représentée par la SCP Aguera et associés (Me Bidal), conclut au rejet de la requête et
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece5
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Que le premier juge a par ailleurs relevé que Bilal est un très jeune enfant, ignorant les motifs d'incarcération de son père, que les relations entre la famille de monsieur et la maman de Bilal se sont
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2501503_20250829
29 août 2025
29 août 2025
de l'arrêté n°2025-1310-45C4 du 20 mars 2025 par lequel le maire de la commune de Châteauroux a autorisé l'occupation temporaire du domaine public à Mme A agissant pour le compte de l'enseigne " le Bidule
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63c1098dbf9fd47c90a13cbe
12 janvier 2023
12 janvier 2023
BIDEL DEPANNAGE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe YON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0521 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008000608
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Bilal AL SHAFI demeurant ... ; M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2105014_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Le 24 août 2020, la société Biddle a sollicité auprès de l'administration l'autorisation de licencier pour motif économique Mme B, salariée protégée.
Source officielleJAF 5
679416fddc35c03afb714241
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BIDAN, Greffier DÉBATS à l’audience du 19 Décembre 2024, avec indication que la décision serait rendue le 09 Janvier 2025, par mise à disposition au greffe.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61629871201c88caf8c4e19a
18 juin 2012
18 juin 2012
avocats au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMÉS Madame [D] [B] demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP GALLAND - VIGNES, avocats au barreau de PARIS, toque : L0010 assistée de Me BIDAL
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69eb2fdfcdc6046d475b9fbb
23 avril 2026
23 avril 2026
désignés : Administrateur judiciaire : la SELARL APEX AJ prise en la personne de Me [F] [T] Mandataire judiciaire : la SELARL AEGIS prise en la personne de Me [H] [B] Juge-commissaire : Madame Marie BIDAN
Source officielleJAF 5
68f950d6de0ebe408dac8a99
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BIDAN, Greffier DÉBATS à l’audience du 06 Mai 2025, avec indication que la décision serait rendue le 03 juillet 2025, par mise à disposition au greffe.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008190787
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Bilal X, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 4 sur 65