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7 419 résultats pour « Benjamin DELENNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5DP

6704cb732f5f3246ff381562

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[O] [I] né le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 3], élisant domicile au cabinet de Me Benjamin DURAND - [Adresse 1] ; non comparant Représenté par Me Benjamin DURAND, avocat au barreau de PARIS

Source officielle

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CA

1ère Chambre

627b55ee76c5d9057df80230

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

BENJAMIN PUJOL-CAPDEVIELLE ET CÉLINE SEMPE Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé publiquement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a963

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Les préjudices consécutifs au décès de feu Benjamin A... : Attendu que M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

627217fd228a02057de67359

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

- la condamner enfin aux entiers dépens.

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58204ad0d5ee7d7e5a44

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

dans une instance entre les parties suivantes : Maître [K] [F] Es qualité de « Commissaire à l'éxécution du plan » de la « SAS GEMAP INDUSTRIES » [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Benjamin

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab4e0acdc6046d47c5b235

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Benjamin BOISSIERE JUGE : M. Mickael FAURE JUGE : M. Robin ROUSSEL Qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63bd0ed10ab73d7c90739ea1

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Affaire : Jugement du tribunal judiciaire de Lille en date du 28 mai 2020, enregistrée sous le n° 19/8926 APPELANTS Madame [W] [O] épouse [S] [Adresse 15] [Localité 14] Représentant : Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91ff6

Appel

10 février 2015

10 février 2015

C/ Me Benjamin Y...

Source officielle
TJ

Chambre 01

6709690106866c0645d222d5

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 11 Octobre 2024, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58204ad0d5ee7d7e5a42

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

GEMAP INDUSTRIES [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON Représentants : Mes Roland GUENY et Mathilde PERIER, avocats au barreau de PARIS APPELANTS

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58204ad0d5ee7d7e5a46

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

dans une instance entre les parties suivantes : Maître [Y] [F] Es qualité de « Commissaire à l'éxécution du plan » de la « SAS GEMAP INSUTRIES » [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

67816f4d6d34da2cbdcd922d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67fd5048e85d0474bddb3910

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Avril 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00300

Cassation

22 mars 2011

22 mars 2011

Benjamin X... ; qu'assigné en paiement, notamment, d'une somme au titre du solde débiteur de son compte, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90750

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

X... et Mme Y... est né Benjamin le 14 novembre 2004, reconnu par ses père et mère, lesquels se sont séparés.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200779

Cassation

15 avril 2010

15 avril 2010

Benjamin X..., demandeur au pourvoi principal PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR, après avoir fixé le préjudice de Monsieur Benjamin X... à la somme de 1.035.316,45

Source officielle
TJ

Chambre 01

697a510bcdc6046d4702a775

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Janvier 2026 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

669640d1f5112d8edd056d57

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 09 Juillet 2024, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890b2

Appel

15 janvier 2007

15 janvier 2007

En revanche, il serait inéquitable de laisser à la charge de la victime et de l'UNION DES MUTUELLES ACCIDENTS ELEVES les frais et honoraires exposés par elles non compris dans les dépens.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67fd5034e85d0474bddb3697

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Avril 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle