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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137231dcd5801467740595c
21 juillet 1998
21 juillet 1998
Aya, de Me Choucroy, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101186
1 décembre 2011
1 décembre 2011
Aymes, avocat du barreau de Rodez, la société Feronia a concédé à la société Radio Video Security la marque précitée pour une durée de douze ans en vue de commercialiser pour les véhicules terrestres le
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73e
16 février 2011
16 février 2011
DECOBAT, en la personne de son représentant légal, son GERANT C/ Ayman X...
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2400718_20240213
13 février 2024
13 février 2024
par son maire en exercice demande au juge des référés de désigner un expert afin de constater l'état du mur séparant les parcelles cadastrées AO 710 et AO 865 respectivement situées 430 et 480 chemin d'Aymes
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ec1
7 février 2006
7 février 2006
DE LA COUR : L'affaire a été évoquée en application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile à l'audience du 25 Janvier 2006 sans opposition des parties devant Madame AYMES-BELLADINA
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005834
7 mars 2007
7 mars 2007
Vu la requête, enregistrée le 9 juin 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Ayla A, demeurant ...; Mme A demande au Conseil d'Etat d'annuler le décret du 30 décembre 2005
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6788a3c405b7378c3f0c5256
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Au 1er octobre 2020, par fusion absorption de la société Metifiot avec la société Ayme, la société First Stop Ayme a été créée.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302497_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Aya Services est rejetée.
Source officielleChambre 02 (chargement)
69f9ac11cdc6046d47a4e394
14 avril 2026
14 avril 2026
Maître [C] [N], indique être favorable au renouvellement de la période d'observation, La société [P] NETWORK SASU dûment convoquée en Chambre du Conseil, s'est présentée à l'audience, assistée de Maître Aymar
Source officielleChambre 02 (chargement)
69f9ac50cdc6046d47a4e7f6
14 avril 2026
14 avril 2026
Maître [O] [Q], indique être favorable au renouvellement de la période d'observation, La société [A] FACTORY SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, s'est présentée à l'audience, assistée de Maître Aymar
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01395
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Aymar B... , tous deux domiciliés [...] , à l'occasion du pourvoi qu'ils ont formé contre l'arrêt rendu le 28 février 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle
Source officiellecr
61372558cd5801467741cee1
29 janvier 1991
29 janvier 1991
Aymar, La Société ELYSEES 42, civilement i responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 13 décembre 1989, qui, pour ouverture d'un débit de boissons dans une zone
Source officiellecr
S, en date du 14 décembre 1994, qui dans l'information suiviec/Aymar des Y
61372569cd5801467741d805
30 novembre 1995
30 novembre 1995
Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 décembre 1994, qui dans l'information suivie contre Aymar des Y... du CHATENET, a confirmé
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944ec
29 mars 2019
29 mars 2019
(défenseur syndical) INTIMÉ : SAS LES TABLES D'AYMERIES [...] [...]
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-88138
25 juin 2008
25 juin 2008
Lindblad concernant le droit de retour d'Ayla Löfving).
Source officiellecomm
6137248fcd58014677416845
27 juin 2006
27 juin 2006
X... au festival d'Aulnoye Aymeries, la société Vérone produisait le courrier de M.
Source officielleciv2
60794b529ba5988459c42a9c
16 décembre 1982
16 décembre 1982
de leur fils mineur Michel et condamné le père à verser à la mère une contribution pour l'entretien de cet enfant ; que Michel R., devenu majeur, mais poursuivant ses études, ainsi que sa mère, dame Aymé
Source officiellePCP JCP ACR référé
6627fcc242439575e2f7e046
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Aymar NKOUIKANI Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sarah KRYS Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007712405
18 janvier 1984
18 janvier 1984
annule l'élection d'un ou de plusieurs candidats en raison d'une incompatibilité ; qu'ainsi il n'appartenait pas en l'espèce au tribunal administratif de Marseille de proclamer élu, à la place de Mme Aymé
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2213508_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 octobre 2022, M. et Mme D, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux d'Ayla Chiraz D, représentés par Me Cans, demandent
Source officiellePage 4 sur 49
SAHNOUNE, Aymard
25/06/2026
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NONATO LOPES, Suyane, Aymara
25/06/2026
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AYMARD, Sylvain, Alexandre
18/06/2026
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CONCEPT AYMAR
16/06/2026
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SAINT-GERMAIN, Jean-Pierre, Aymar
02/06/2026
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