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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d3469ba5988459c581d5
15 juin 1993
15 juin 1993
que la société anonyme ATE 84, aux droits de laquelle vient la société anonyme ATE spécialités chimiques, fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande, alors selon le pourvoi, d'une part, qu'aux
Source officielleciv1
613720e6cd580146773ef506
5 juillet 1989
5 juillet 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée ATRES ET STYLES, dont le siège est
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb17adcdc6046d4790d2e5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45 JUGEMENT DU 01/07/2025 ***** DEMANDEUR (s): LE GREFFIER AGISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s): ***** DEFENDEUR (s): ATRE CHANTIER
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301491
9 décembre 2014
9 décembre 2014
), que la société d'HLM Clairsienne (la société Clairsienne) a confié la maîtrise d'oeuvre de la construction de logements à un groupement constitué des sociétés V2Z Architecture (la société V2Z) et Atce
Source officiellecr
6137262ccd580146774237d9
2 octobre 2002
2 octobre 2002
avec la nature de leur activité telle que mentionnée dans leurs statuts respectifs, *] les sociétés Temirtrans, Kamatrade, Sieleco Transport, Parioil (ex Sarl Verona) et Alpha Technics environnement (Ate
Source officielleJEUDI
69a92c87cdc6046d4790fe3c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Le 25 janvier 2022, la société ATYS SARL transmettra par courriel un DGD rectifié.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2301636_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par un mémoire enregistré le 18 juin 2024, l'expert a demandé la mise hors de cause de la société ATFE Ingénierie.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2410453_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
experte, sollicite l'extension de l'expertise à : - la société Sodeka, - la société Cobalt, - la société Sodelec energie, - la société Europlatre, - la société HSM2 503660235, - la société Athex
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0603JUD004283706
3 juin 2010
3 juin 2010
Ils durent déclarer qu'ils étaient athées.
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd87382
16 décembre 2004
16 décembre 2004
EXPOSE DU LITIGE - PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par déclaration du 23 mai 2003, la société ATE et Monsieur Michel X..., pris en sa qualité de représentant légal de la société ATE, actionnaire
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00640
18 juin 2013
18 juin 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 janvier 2012), que la société ATY company (la société ATY) a chargé la société UTE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200010_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
B d'informer par écrit l'ATE en cas de changement d'adresse. 8.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00415
3 mai 2011
3 mai 2011
distribution (la société Ate), moyennant une indemnité annuelle de 45 000 euros qui n'a pas été versée ; que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61630e4ada3e3d3066036722
25 janvier 2012
25 janvier 2012
COMPANY [Adresse 1] [Localité 6] INTERVENANT VOLONTAIRE venant aux droits de la société ATY COMPANY M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110443
22 juin 2017
22 juin 2017
X..., ès qualités, de M. et Mme Y... et de la société Atys, de la SCP Foussard et Froger, avocat de MM.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
603216a4f1e9e94e565864b9
19 avril 2018
19 avril 2018
ATE à lui verser ès qualités la somme de 100 445 euros in solidum, - fixer au passif de ATE sa créance à hauteur de la somme de 100 445 € et autoriser l'admission au passif de la liquidation de ATE de
Source officielleChambre Commerciale
60373e2f735be21caf5079cf
7 mai 2015
7 mai 2015
ATE [Q] NEGOCE aux entiers dépens.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10109
13 mars 2019
13 mars 2019
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté la société ATE S...
Source officielleREFERES 2ème Section
661d6c19082b40ce99b63ccf
15 avril 2024
15 avril 2024
Au soutien de leur demande, la SMABTP en qualité d’assureur de la SARL ATYS et la SARL ATYS exposent que la SARL LAUDI & LAUDI ARCHITECTURES était chargée de la maîtrise de conception et de la maîtrise
Source officiellesoc
61372179cd580146773f40d2
13 juin 1991
13 juin 1991
(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre D), au profit : 1°) de la société ATSE, dont le siège est ..., à Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis
Source officiellePage 4 sur 55