février 1996 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre commerciale), au profit : 1°/ de la société Sodex Transports Charité, dont le siège à Saules, 25580 Nods, 2°/ de la société Fromagerie Arnaud

Arnaud X... la somme de 2 500 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé

* Arnaud X... a interjeté appel de cette décision le 31 janvier 2006.

La société AD Arnaud Démolition a interjeté appel de ce jugement, le 18 juin 2019.

AXA France IARD se désiste de l'instance d'appel dirigée contre la SASU Les Pains d'Arnaud. La SASU Les Pains d'Arnaud ne conteste pas ce désistement.

La société Arnaud TLM a saisi entre temps le juge des référés qui, par deux ordonnances du 10 avril 2010, a dit que la demande d'acquisition de la clause résolutoire se heurtait à une difficulté sérieuse

ARNAUD PHILIPPE SAS n'a pas comparu en chambre du conseil.

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...Arnaud né le 11 décembre 1982 à BORDEAUX (33), fils de AC... et de ab...

* * * La cour est saisie de l'appel interjeté par Pierre Arnaud X... du jugement du conseil de prud'hommes de Créteil, section encadrement, rendu le 15 mars 2012 qui a dit que le licenciement de

Arnaud, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 26 février 2003, qui a condamné le premier, pour abus de biens sociaux, à 15 mois d'emprisonnement avec sursis, le second

Arnaud de Pesquidoux, juge-commissaire. Met fin à la mission de la SELARL 2M ET ASSOCIES en la personne de Me [H] [E] en qualité d'administrateur judiciaire.

Par jugement du 29 mai 2012, ce même juge a dit n'y avoir lieu à mesure de protection à l'égard de Monsieur Arnaud X..., avec exécution provisoire.

[V] [J], demeurant [Adresse 3], présent, assisté de Me Arnaud de Seuilhes, avocat (C2383).

DES STES PLASTIMED ET PYDA APPELANT Représenté par ME DANTAGNAN, Avoué et ayant pour Avocat la SCP HOULLON-LOEFF-ANTOINE du barreau de PONTOISE ; -SAPLASTIMED dont le siège social est 3 RUE LOUIS ARMAND

Un mémoire, présenté pour la société Energelec, par Me Rossi-Arnaud, a été enregistré le 24 juillet 2024.

Monsieur Arnaud Y... qui succombe à l'action en supportera les dépens et devra indemniser madame Emilie X... de ses frais de procédure.

La filiation paternelle de Jean-Jacques X... est donc établie à l'égard de Pierre Antoine Arnaud X....

Tribunal de Commerce de CHAMBERY en date du 17 Novembre 2010, RG 2010-00136 Appelante la SCI LA CRETE DU BERGER, sise Bâtiment Europa 1 - 74160 ARCHAMPS représentée par la SCP BOLLONJEON ARNAUD